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Il y a 83 citations sur l'à charge.
Le SDE se voit confier la mission alimentation basse tension, éclairage public et génie civil, pour un estimatif de travaux à 93 600 € TTC (dont 48 223,15 € à charge de la commune). Le Telegramme — Conseil municipal : inauguration du clocher de l’église le 1er octobre - Allineuc - Le Télégramme
Oui, les avocats de la défense l’ont relevé à de nombreuses reprises. La religion intégrée à l’examen des faits devient un élément à charge et plus seulement un élément non condamnable de la personnalité. On se rend compte de cette difficulté lorsque l’on observe la façon dont le président de la cour et les magistrats en général abordent la question de la religion, la manière dont ils interrogent les accusés, leurs précautions oratoires. Au procès V13, un article de presse les a qualifiés de "funambules du questionnement". France Culture — Religion et radicalisation dans les procès terroristes : où, quand et comment ?
Le professeur Yan Yao, du Cullen College of Engineering, faisant partie de l’Université de Houston mène ainsi cette équipe de recherche, visant à développer une batterie sans lithium et sans métal de transition à haute énergie et à charge rapide. InsideEVs France — Un substitut au lithium pour les batteries ?
Le maire a également mis aux votes deux demandes de subventions pour la véloroute. La première sera demandée à la communauté de communes à hauteur de 50 % du reste à charge communal. La seconde sera demandée au conseil départemental. Le coût total de l’opération devrait être de 78 470 € financé comme suit : 30 000 € par le département, 24 235 € par la communauté de communes et 24 235 € par la commune. Les travaux devraient débuter au printemps. Le Telegramme — À Trémaouézan, 78 470 € pour réaliser la véloroute - Trémaouézan - Le Télégramme
Témoin à charge : à partir de 14,18 euros le ticket ; représentations à 19h30 du mardi au samedi, à 14h30 les jeudis et samedis, à 15h les dimanches. Durée : 2h15, avec entracte de 20 min. Belvedere Road, London SE1 7PB. Tél. : +4484 4815 7141. witnesscountyhall.com . LEFIGARO — Mort sur le Nil : balade en trois temps dans le Londres mystérieux d'Agatha Christie
Le livret de développement durable et solidaire est commercialisé par la plupart des établissements financiers. Il peut être souscrit par toute personne physique majeure ayant son domicile fiscal en France, et par tout mineur ayant des revenus personnels et soumis à une imposition séparée de ses parents. Une même personne ne peut en détenir qu'un. Un même foyer fiscal ne peut en détenir que deux (un par époux ou partenaire de pacs) ; les personnes à charge fiscalement ne peuvent pas en ouvrir un. LEPARTICULIER — Livret de développement durable et solidaire (LDDS): pour placer jusqu'à 12 000 € sans risques et sans frais
Les machines appelées serveurs de nom de domaine permettent d’établir la correspondance entre le nom de domaine et l’adresse IP des machines d’un réseau. Chaque domaine possède un serveur de noms de domaine, appelé serveur de noms primaire. Le système de nom de domaine est une architecture distribuée, où chaque entité est responsable de la gestion de son nom de domaine. Il n’existe donc pas d’organisme ayant à charge la gestion de l’ensemble des noms de domaines. Global Security Mag Online — Le DNS Tunneling : une menace à prendre au sérieux pour les PME - Global Security Mag Online
En consommant des fruits à charge glycémique élevée, vous vous exposez aux risques de fringales durant la matinée. On fait la liste des fruits à éviter le matin à travers notre diaporama. Medisite — 10 fruits qu'il vaut mieux éviter le matin
La « sondomanie française » a une histoire. C'est au Moyen-Âge qu'apparaît la notion « d'opinion publique ». Ce que l'on nommait jadis la « fama communis », ou « publica » (voix et commune renommée du pays), va occuper une place importante dans le déroulement des procès au cours des XIIe et XIIIe siècles. Cette « opinion publique », plus représentative de la « rumeur », pouvait être convoquée, à charge ou à décharge, lors d'une affaire de justice. Elle se rattachait à la notion de « réputation sociale ». Présidentielle en France: le sondage d’opinion fait-il le scrutin ? (Analyse)
Si seulement 7 % des automobilistes sont confrontés à un bris de glace chaque année, la satisfaction suite à l’intervention est assez bonne selon notre enquête. Ce qui fâche, c’est la qualité qui n’est pas toujours au rendez-vous et le reste à charge qui ne cesse d’augmenter. Bris de glace - Vous et la réparation des pare-brise - Actualité - UFC-Que Choisir
Ces mutations, c'est la trouvaille de JM Blanquer. Faute de pouvoir conduire une vraie procédure disciplinaire, le recteur peut déplacer "dans l'intérêt du service" un enseignant. C'est devenu facile avec la suppression des commissions paritaires par la loi de transformation de la Fonction publique. Ainsi l'enseignant est en réalité sanctionné durement. Car on peut lui imposer un établissement très difficile ou très éloigné de son domicile, quelque chose qui va changer son quotidien et surtout rompre les liens avec ses collègues. Le tout sans avoir aucun élément à charge à a faire valoir. Le collectif des réprimés de l'Ecole reçu au ministère
Vivant dans un pays où les personnes adultes ont généralement honte d’aller à l’école pour s’instruire, Carole Odjolo Ndongo vient de démontrer qu’il n’est jamais trop tard pour reprendre ses études secondaires. Sans hésitation, cette ménagère volontariste avec cinq enfants à charge a accepté reprendre le chemin de l’école, en faisant les cours du soir au collège polyvalent de Saint-Augustin à Yaoundé. Cours du soir : Suzanne Carole Odjolo Ndongo décroche son baccalauréat à 45 ans | adiac-congo.com : toute l'actualité du Bassin du Congo
Il faut rappeler que l’Iskander est un missile à un étage à charge propulsive de propergol solide, pour ceux qui penserait qu’il s’agit du deuxième étage qui se détache… Zone Militaire — La marine russe a reçu le sous-marin K-329 Belgorod, pouvant emporter la torpille nucléaire "dronisée" Poseidon - Zone Militaire
L’octroi d’une prime de 24.000 EUR aurait coûté 2.988 EUR de cotisations sociales à l’employé et 3.506,40 EUR (maximum) à l’employeur (si plafond cotisable non atteint). Cette prime aurait également été imposable au taux de 41,5 % (taux maximum), soit une retenue d’impôt de 8.719,98 EUR à charge de l’employé. Les Frontaliers — Les avantages en nature | Les Frontaliers
Article à charge contre la plaignante. les élus semblent surpris de se voir rappeler qu'il existe des lois dans notre République et qu'il convient de les appliquer. leur fonction doit les conduire à être exemplaires, ils devraient s'excuser d'avoir fauté devant leurs concitoyens au lieu de pratiquer un humour douteux pour tenter de se dédouaner. Etant confronté à un problème similaire avec une salle des fêtes jugée non conforme suite à une expertise, je me réjouis de ce jugement. centrepresseaveyron.fr — Aveyron : une riveraine se plaint du bruit de la piscine, les élus obligés de construire un mur à 130 000 € - centrepresseaveyron.fr
Également appelée complémentaire santé, la mutuelle santé est une couverture proposée par les assurances santé ou les organismes complémentaires. Destinée à réduire le reste à charge de l’assuré, elle vient en complément au remboursement de la sécurité sociale. Mais est-ce vraiment utile d’y souscrire ? Quelles sont les solutions proposées en la matière ? Info-mag-annonce.com — Mutuelle santé : pourquoi et comment souscrire ?
Ils ont donc voulu virer Huguette, à charge pour elle d’aller se faire déquiller ailleurs, elle qui embarrassait tant les archontes cacochymes du Port par son insolente réussite, son sans-faute, son dévouement, son absence de casseroles, et son immense aura. Le PCR a fait le même coup à Julien Ramin en d’autres temps. On l’a arraché à son fief de Grands-Bois où il faisait du bon boulot et ce brave homme est allé se faire massacrer à Saint-André. Zinfos974 — "Le PCR a tué Huguette Bello" Heu… c’est pas plutôt le contraire ?
Le 7 août 2019, un agent du département de la nature et des forêts du SPW Wallonie a dressé un procès-verbal, à charge d’Éric M., propriétaire d’un terrain à Soumoy (Cerfontaine). L’homme avait comblé un dénivellement naturel de son bien avec des tonnes de déchet. lavenir.net — Cerfontaine: le contrevenant devra déblayer sa prairie - L'Avenir
La Mutualité française demande notamment de « forfaitiser le reste à charge à hôpital » pour les séjours en psychiatrie (illustration). (Pixabay / olegsturm) Boursorama — Psychologues : la Mutualité française réclame « une prise en charge pérenne » des consultations - Boursorama
Deux mois après son installation, la nouvelle Direction Générale de la Caisse nationale de sécurité sociale fait l’objet d’un début de campagne diffamatoire par voie de presse. Les premiers actes de réaménagement du Comité de Direction ont, sans doute, fait dresser des poils et commencé à bouleverser la conviction d’une inamovibilité acquise. En fin de semaine dernière, en effet, deux sites sont utilisés pour relayer un même contenu à charge truffé de contre-vérités. Guinee7.com — Caisse Nationale de Sécurité Sociale: Des objectifs ambitieux, mais atteignables ! – Guinee7.com