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Citations sur l'à titre de

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• Un homme bienfaisant se présentait, le banquier Stilbing, qui offrait de partager le différend entre les parties, de leur compter à chacun deux cent cinquante millions et de ne prendre à titre de commission que l’excédent du demi-milliard, soit vingt-sept millions.

• En revanche, Pascal, absent de l'autre livre, apparaissait dans celui-ci, à titre de curiosité...

• C’est d’ailleurs dans cet esprit que M. St-Pierre Plamondon s’adjoindra les services de son ex-adversaire, Frédéric Bastien, à titre de conseiller en matière d’affaires constitutionnelles.

• […] sans le concours du pape, auquel il consentait néanmoins à payer une somme annuelle, à titre de don volontaire, et non de tribut, comme le serait l’annate stipulé dans un concordat.

• La C.N.S.M. effectue des tournées annuelles dans les élevages en sélection à titre de descendance. Elle juge phénotypiquement les antenais et les antenaises nés l’année d’avant et issus de mères et de pères inscrits et identifiés et les inscrit officiellement au Livre Généalogique de chaque race ovine.

• Je ne sache pas que la benzine ait été administrée à l'intérieur à titre de vermicide. Son emploi a été borné jusqu'ici au traitement de l'infection trichineuse.

• C’est principalement à titre de carminatif que le peuple se sert de l’anis, et c’est précisément cette propriété sur laquelle M. Macquart a élevé des doutes qui ne sont pas dépourvus de vraisemblance.

• On appelle de ce nom en Jurisprudence un ecclésiastique séculier qui est pourvu par le pape à titre de commende d’un bénéfice régulier, tel qu’une abbaye ou un prieuré, avec le droit de profiter des fruits du bénéfice tant qu’il en sera possesseur. La qualité de commendataire est opposée à celle de titulaire. […] Il y a des abbés et des prieurs commendataires. […] Le concile d’Aix tenu en 1585, veut que les bénéficiers commendataires tiennent un milieu entre la vie des réguliers et celle des ecclésiastiques séculiers, tant dans leur vêtement que dans leur nourriture et leurs meubles : il veut qu’ils portent la tonsure plus grande que les séculiers ; qu’ils fassent attention que l’administration des biens des monastères ne leur a pas été confiée pour vivre dans le luxe, dans la prodigalité, ni pour enrichir leurs familles ; mais pour en faire un pieux usage, comme d’un bien dont ils n’ont pas la propriété, et dont ils doivent rendre compte à Dieu.

• Un brevet avait pour objet, à titre de produit, un dépilatoire constitué par du thiolactate de strontium.

• Maintenant, à titre de document, je vous signale une tentative bien oubliée

• Ce serait une affirmation de l'autonomie du temporel à titre de fin intermédiaire ou infravalente

• Je ne sache pas que la benzine ait été administrée à l’intérieur à titre de vermicide. Son emploi a été borné jusqu'ici au traitement de l’infection trichineuse.

• Je ne sache pas que la benzine ait été administrée à l’intérieur à titre de vermicide. Son emploi a été borné jusqu’ici au traitement de l’infection trichineuse.

• Vous recevrez, à titre de compensation accessoire, une licence d'importation pour des lentilles du Chili

• Il pourrait arriver que plusieurs personnes, sans former actuellement une société en nom collectif, convinssent d'en former une à une certaine époque, jetassent les bases de cette société future, et se promissent mutuellement, sous peine de payer une certaine somme à titre de dédit, de régulariser la constitution de cette société par la rédaction d'un acte écrit et par l'accomplissement des formalités de publication.

• Notre bonne ville de Paris est autorisée à percevoir, à titre de droit de location, conformément à la délibération du conseil général faisant fonction de conseil municipal, en date du 10 avril 1829, sur les voitures dites Omnibus et autres faisant le transport en commun dans l’intérieur de la ville, qui obtiendront la permission de stationner sur la voie publique dans les endroits qui leur seront désignés [...].

• Aussitôt que les deux parties, […], auront établi les bases d’un accommodement, je désire, monsieur l’amiral, qu’elles puissent former ensemble des pactes, à titre de voisins et d’amis.

• Le père peut déléguer à un fils la gestion et la jouissance d’une partie de son bien : il peut lui attribuer un pécule, mais c’est à titre de concession bénévole et toujours révocable.

• C’est à titre de fervent d’Érasme et de traducteur de ses œuvres sur l’ordre de François que le chevalier Louis de Berquin est persona grata à la cour.

• Endossement pignoratif ou à titre de gage. A pour effet de conférer à l'endossataire un droit de gage sur la lettre de change; il s'exprime par la mention «valeur en garantie» ou «valeur en gage» ou toute autre formule impliquant un nantissement