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Citations sur l'adjoint - Page 15
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« La décision de la Cour est une victoire très importante pour les droits humains. Elle affirme non seulement que les coupures d’Internet ont été imposées en violation de la liberté d’expression, mais elle demande aussi aux autorités togolaises de prendre toutes les mesures nécessaires pour la non-répétition d’une telle situation, notamment en adoptant des lois et règlements en la matière, conformes aux droit humains, » a déclaré Marceau Sivieude, directeur régional adjoint pour l’Afrique de l’Ouest et l’Afrique centrale à Amnesty International.
Togo. La décision de la Cour de justice de la CEDEAO envoie un message clair que les coupures volontaires d’Internet violent la liberté d’expression | Amnesty International -
M. et Mme B, mariés sous le régime de la séparation de biens, ont adjoint à ce régime, le 25 février 1984, une société d’acquêts à laquelle M. B a apporté le fonds de commerce de pharmacie qu’il avait constitué en 1962 et dont l’exploitation a ensuite été confiée à son épouse.
Apport d'un actif figurant dans une société d'acquêts : le conjoint non exploitant peut bénéficier de l'article 151 octies du CGI -
Cette période compliquée semble donc passée. Directeur adjoint de la Fondation du Château de Villa, à Sierre, Emmanuel Charpin confirme qu’aujourd’hui de l’eau-de-vie d’abricot est de nouveau disponible. «Tous les petits producteurs avec qui nous travaillons en ont», souligne-t-il. Mais on ne parle pas pour autant d’abricotine, car aujourd’hui il ne reste qu’un seul producteur qui se soumette au cahier des charges de l’AOP et dont l’eau-de-vie peut porter ce nom: la distillerie Morand à Martigny.
Le Temps — Mais où est donc passée l’abricotine? - Le Temps