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Citations sur le domanial

Il y a 13 citations sur le domanial.

• Dans cette maison domaniale, bien des visiteurs illustres se sont arrêtés.

• Raoul, déjà, avait rendu en matière forestière des règlements très sages ; maintes ordonnances de ses successeurs ont réprimé les dégâts commis dans les bois domaniaux.

• Elle était prévue pour ce samedi, dans le massif domanial du Rouvergue à La Grand-Combe.

• Djougou, 18 Nov. (ABP) - Le service domanial de la mairie de Djougou a invité ce lundi, au cours d’une interview accordée à l’ABP, les présumés propriétaires terriens à remplir les formalités d’usage à la mairie avant la mise en valeur de leurs parcelles.

• L'intersyndicale de l'Office National des Forêts a décidé de fermer la forêt domaniale de Haye le vendredi 20 avril 2018, une fermeture symbolique pour alerter les citoyens des dangers qui menacent la forêt publique.

• Côte d'Ivoire: Songon-Dagbé, tabassé et en voie d'être exproprié de son bien domanial, un propriétaire terrien  pointe du doigt un agent d'affaires judiciaires et un topographe

• Les services de la direction régionale des domaines de l’Etat à Béja ont récupéré, mercredi, un terrain domanial agricole, d’une superficie d’environ 25 hectares. L’Opération s’est déroulée en présence des forces de l’ordre.

• Les services du ministère des domaines de l’Etat et des affaires foncières ont récupéré un terrain domanial, couvrant une superficie de 100 hectares dans la délégation de Medjez El Bab (gouvernorat de Béja).

• Les forêts domaniales font partie du domaine forestier privé de l’État. Ainsi, l’État, qui en est propriétaire, et par délégation, l’Office national des forêts, son gestionnaire, peut en interdire l’accès au public. Cependant, dès 1964, le ministère de l’Agriculture et de la Forêt a rendu ces forêts accessibles au public en y organisant l’accueil des visiteurs afin de respecter le milieu naturel forestier et la tranquillité des différents usagers.

• Les services de la direction régionale des domaines de l’Etat et des affaires foncières de Bizerte ont récupéré, jeudi 2 janvier 2020, un terrain domanial agricole couvrant 41 ha.

• Mais la gestion du parc domanial de logements du ministère relève de la société nationale immobilière (SNI) dans le cadre d’un bail civil. Selon les termes de ce bail civil, la SNI est chargée de la gestion locative (elle gère les baux et perçoit les loyers de sous-location directement auprès des ressortissants du ministère logés dans ce parc et recouvre les charges afférentes) ainsi que de l'entretien et de la maintenance des logements du parc domanial.

• Dans une interview qu’il a accordée à l’agence TAP, le ministre des Domaines de l’Etat et des Affaires foncières, Ghazi Chaouachi, a indiqué que le programme de location des terres domaniales n’a pas apporté une valeur ajoutée en termes de possibilités de création de projets pour les jeunes dans les régions de l’intérieur et de stimulation du rythme d’investissement dans le secteur agricole en raison de difficultés majeures, dont essentiellement son cadre juridique.

• Jeudi 16 avril 2020, un marché public « global de performance (MPGP) pour la reconstruction réhabilitation du site domanial dit  » Lemaresquier  » en vue d’implanter la nouvelle cité administrative de Toulouse » a, en effet, été passé.