Accueil > Citations > Citations sur l'en amont du

Citations sur l'en amont du - Page 2

Il y a 42 citations sur l'en amont du.

• Une procédure de vérification de l’intégrité fonctionnelle, et notamment de son logiciel intégré, appelée « checksum », ou « somme de vérification », a lieu, en amont du scrutin.

• En réponse à cette demande, la Ville veut élaborer une démarche de participation publique en amont du processus réglementaire. «Cela implique des discussions avec les parties, afin d’assurer l’acceptabilité sociale de ce projet. Une cible à atteindre avant d’entreprendre l’élaboration d’un projet de règlement», souligne-t-on dans un document municipal. Le processus réglementaire prévoit également des interventions au conseil de quartier et à l’arrondissement. Le tout demeure susceptible d’approbation référendaire, si une opposition forte se manifeste lors de l’ouverture d’un registre.