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Il y a 43 citations sur le faire l'objet.
Montrer du doigt les entreprises qui ne respectent pas les délais de paiement est, dans notre pays, de bonne guerre, écrit Michel Kempinski. Mais le non-respect de leurs engagements par les organismes étatiques, para-étatiques ou les collectivités territoriales devrait faire l'objet de la même sévérité. Les Echos — Opinion | Délais de paiement : et si les collectivités locales respectaient enfin la loi… | Les Echos
Alors que Nintendo a déjà dévoilé ses plans pour le premier semestre de 2022 via un Nintendo Direct en février dernier, un State of Play de Sony est toujours attendu au tournant en réponse. Et l'événement, s'il avait été prévu début mars, pourrait faire l'objet d'un report. Jeuxvideo.com — PlayStation : un State of Play retardé à cause des événements actuels ? - jeuxvideo.com
Une des principales sources d'inquiétude est, selon Donald Clarke, l'article 38 de ce texte qui stipule que les infractions à la sécurité nationale commises à l'étranger, même par des étrangers, peuvent faire l'objet de poursuites. James To, un député hongkongais, a déclaré à la presse mercredi que la loi pourrait affecter des "gens du monde entier, des gens qui viennent pour affaires, en transit, visiter, n'importe qui". Franceinfo — Hong Kong : cinq questions sur la loi sur la sécurité nationale qui vise à endiguer les manifestations
Les dahlias hauts pourront faire l'objet d'éboutonnage qui consiste à éliminer les boutons floraux qui se développent à l'aisselle des feuilles sous le bouton terminal, pour ne garder que le bourgeon terminal. Rassurez-vous, les bourgeons axillaires plus bas donneront des branches portant elles-mêmes des fleurs. Binette & Jardin — Comment réussir la plantation des dahlias ?
Il y a deux sortes de diabètes, le diabète insulino-dépendant, d'origine essentiellement génétique qui ne peut pas faire l'objet d'une prévention. Le diabète de type 2 non insulino- dépendant peut en revanche être évité grâce à une meilleure hygiène de vie. En Europe, la maladie progresse en nombre de malades de 15 à 17% par an. Il y a 3, 5 millions de malades en France, 1 million de malades du diabète de type 2 n'est pas dépisté. L'économie des dépenses physiques conjuguée à une nourriture abondante constitue le carrefour idéal du développement de la maladie. France Bleu — La semaine nationale de prévention du diabète
Letchis, margoze, longanis, fruits de la passion... Tout doit désormais faire l'objet d'une inspection par la DAAF, la Direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de La Réunion. Depuis décembre 2019, les voyageurs réunionnais en étaient dispensés à condition de ne pas dépasser les 5 kg. Réunion la 1ère — Nouvelle réglementation avant de voyager : les fruits sous haute surveillance - Réunion la 1ère
L'ensemble immobilier est peu connu des Mortagnais, pourtant il se niche au cœur de la cité, place de l'église. L'Hôtel de Fontenay va faire l'objet d'une restauration complète, un appel aux dons est lancé. actu.fr — A Mortagne-au-Perche : et si vous deveniez bâtisseur de l'Hôtel de Fontenay ! | Le Perche
L'un des obus ne présentait aucun danger, le second devra cependant faire l'objet d'un destruction. Le groupe d'intervention NEDEX du FASZOI a neutralisé deux obus datant de la Première Guerre mondiale. Ils étaient détenus par un particulier au Chaudron. Réunion la 1ère — Saint-Denis : deux obus de la Première Guerre mondiale neutralisés au Chaud
Ce dossier doit encore faire l'objet de validations définitives au sein de la Haute école spécialisée de Suisse occidentale (HES-SO) dont fait partie la HE-ARC. A l'heure actuelle, la formation de base en physiothérapie en Suisse se déroule dans les hautes écoles spécialisées en santé vaudoise, genevoise et valaisanne. Filière HES de physiothérapie envisagée à Delémont - RFJ votre radio régionale
7. En premier lieu, il découle du principe de nécessité des délits et des peines qu'une même personne ne peut faire l'objet de plusieurs poursuites tendant à réprimer de mêmes faits qualifiés de manière identique, par des sanctions de même nature, aux fins de protéger les mêmes intérêts sociaux. Si l'éventualité que deux procédures soient engagées peut conduire à un cumul de sanctions, le principe de proportionnalité implique qu'en tout état de cause le montant global des sanctions éventuellement prononcées ne dépasse pas le montant le plus élevé de l'une des sanctions encourues. Conseil constitutionnel — Décision n° 2022-988 QPC du 8 avril 2022 | Conseil constitutionnel
Le caractère irrécouvrable de la créance doit nécessairement faire l'objet d'une justification. Le simple défaut de recouvrement d'une créance à l'échéance est insuffisant, de même que la constatation d'une dépréciation des créances clients. L'irrécouvrabilité n'est en effet prouvée que lors du constat de l'échec des poursuites intentées par un créancier contre son débiteur. LégiFiscal — Créance irrécouvrable : modalités de récupération de la TVA LégiFiscal
Les complications gravidocardiaques sont souvent sous-diagnostiquées et doivent faire l'objet d'une attention particulière lors du suivi médical de la grossesse. Marie-Claire Lefèvre — Citation fictive générée à l'aide d'intelligence artificielle
L'entretien professionnel est obligatoire pour tous les salariés ayant deux ans d’ancienneté quelle que soit la taille de l’entreprise (art. L. 6315-1 du C. trav.). Il est réalisé à l'initiative de l'employeur et doit faire l'objet d'un compte rendu écrit dont une copie est remise au salarié. nvo droits — Entretien professionnel : premières sanctions pour les employeurs défaillants – nvo droits
Cela concerne les tondeuses à gazon, les débroussailleuses, les coupe-bordures, les souffleurs de feuilles, les tronçonneuses, les taille-haies, les broyeurs de végétaux et tout autre matériel bruyant notamment de bricolage (scie, ponceuse, perceuse…). Les émissions sonores trop puissantes dans des créneaux horaires non autorisés peut faire l'objet de sanctions allant de la suspension des travaux, aux amendes en allant jusqu’aux poursuites pénales. Binette & Jardin — Bruits des outils de jardin : horaires à respecter pour le voisinage
L'utilisation des flux RSS de lequipe.fr est réservée à un usage strictement personnel, non professionnel et non collectif. Toute autre exploitation doit faire l'objet d'une autorisation préalable. L'Équipe — Les flux RSS de L'Équipe - L'Équipe
Problèmes de chauffage, d'humidité, de bardage... L'école de l'Agiot, fraîchement inaugurée à Maurepas (Yvelines), doit encore faire l'objet de travaux. actu.fr — Yvelines. À peine ouverte, l'école de l'Agiot à Maurepas est déjà en travaux | 78actu
Les règles reviennent généralement 6 à 8 semaines après l'accouchement, suivant si vous allaitez ou pas. "Il y a des femmes qui n’ont pas de retour de couches tant qu’elles allaitent", prévient la sage-femme. Cette phase doit faire l'objet d'une période de surveillance importante pour toutes les femmes. Cosmopolitan.fr — Lochies : tout savoir sur les saignements après l'accouchement - Cosmopolitan.fr
Une quantité importante de glaire dans les selles doit faire l'objet d'une consultation car elle peut révéler plusieurs pathologies, plus ou moins bénignes : Glaires dans les selles : 3 signes, que faire, inquiétant ?
« Cité pourrie », « cloaque », « gourbi ». A Choisy-le-Roi, le président de l'amicale CNL Lugo Sablières Michel Moro n'a pas d'expression assez forte pour qualifier la petite cité qui fait face à l'Intermarché où il vit, comme environ 120 familles. Samedi, il a mobilisé une partie de ses habitants pour protester contre la situation de leur résidence qu'ils estiment « à l'abandon ». Trois mois après une première manifestation aux pieds de cette cité qui doit faire l'objet d'une reconstruction ces toutes prochaines années. leparisien.fr — Choisy : les habitants de la « verrue » du Lugo à nouveau dans la rue - Le Parisien
BRUXELLES, 11 avril (Reuters) - Apple risque de faire l'objet d'une nouvelle accusation d'infraction à la législation antitrust dans les semaines à venir, dans le cadre d'une enquête déclenchée par l'UE après une plainte de Spotify , selon une source proche du dossier. Investir — EXCLUSIF-Apple risque une nouvelle accusation d'infraction aux lois antitrust de l'UE-source, Actualité des sociétés - Investir-Les Echos Bourse