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Citations sur le nom collectif

Il y a 13 citations sur le nom collectif.

• Il faut mentionner cependant que toutes ces espèces de laines sont souvent confondues sous le nom collectif de laines de tanneur, parce que toutes elles sont également livrées au commerce par les chamoiseurs et les mégissiers.

• Madame Bouffart (Louise), balancière, demeurant à Alger, route Malakoff, nº 10, veuve de M. Subra (François-Henri).Et M. Robert (Etienne-Charles), balancier, demeurant à Alger, boulevard de France, nº 2.Ont formé entre eux une société en nom collectif ayant pour objet l’exploitation de deux fonds de commerce et d’industrie de constructeurs balanciers qu’ils exploitent respectivement à Alger […]

• Article 20. «La société en nom collectif est celle que contractent deux personnes ou un plus grand nombre, et qui a pour objet de faire le commerce sous une raison sociale»

• Un homme qui va à la mer pour la première fois n'est pas amariné, il ne s'amarine qu'au bout de quelques jours : lorsque l'agitation du bâtiment ne lui cause plus de maux de cœur, de faiblesses, et qu'il agit sans souffrance, il est amariné; il n'a plus le mal de mer. On ne s'amarine point sur les rades, quoiqu'on y soit quelquefois incommodé du mal de mer. Des viandes, des légumes, etc., préparés dans des barils ou des boîtes de fer blanc pour être conservés plusieurs mois à la mer, sont dits amarinés; provisions de campagne bien amarinées. Connu par les anciens marins sous le nom collectif d'adaubage.

• Arrivée à l’oasis de Tsabit, la plus septentrionale du groupe d’oasis désigné sous le nom collectif de Touât, la caravane fit halte devant le premier kçar que l'on rencontra, c'était celui de Arian-el-Raz.

• Madame Bouffart (Louise), balancière, demeurant à Alger, route Malakoff, nº 10, veuve de M. Subra (François-Henri). Et M. Robert (Etienne-Charles), balancier, demeurant à Alger, boulevard de France, nº 2. Ont formé entre eux une société en nom collectif ayant pour objet l’exploitation de deux fonds de commerce et d’industrie de constructeurs balanciers qu’ils exploitent respectivement à Alger […]

• § 4. PLANTES ENLAÇANTES. Viennent ensuite les plantes enlaçantes, qui se glissent au milieu des autres et s’appuient sur leurs branches ou leurs bifurcations. Elles croissent, en général, très-rapidement et représentent, dans nos climats, de nombreuses espèces qui existent dans les régions tropicales, où elles font partie des végétaux désignés sous le nom collectif de lianes.

• Willows est le nom du projet artistique d’Émilie Moutet, chanteuse, autrice-compositrice, qui est cette semaine en résidence au 180. « Willows est un nom collectif pour inclure tous les musiciens et musiciennes...

• * JOHNSON & JOHNSON a conclu un accord amiable de 300 millions de dollars australiens (environ 200 millions d'euros) pour mettre fin à deux actions en nom collectif en Australie visant des implants défectueux.

• (AOF) - Le groupe Johnson & Johnson (J&J), qui est présent dans la santé au travers de trois domaines d'activités produits de soin, dispositifs médicaux et la pharmacie, a conclu un accord amiable de 300 millions de dollars australiens, soit environ 200 millions d'euros, pour mettre un point final à deux actions en nom collectif - intentées par Shine Lawyers - qui le visait concernant des implants pelviens défectueux à des femmes australiennes. Le titre perdait 0,06% à 165,65 dollars dans les échanges d'avant-Bourse.

• Le réseau social n'indique pas de montant ni les termes de cet accord dans ce procès en nom collectif.

• Aucune sanction pénale n'est prévue par les textes pour les dirigeants de Sociétés en nom collectif et Société en commandite simple.

• L’affirmation relative à l’unanimité est d’autant plus marquante que d’autres dispositions du droit des sociétés font état de décisions adoptées « à l’unanimité », sans toutefois que cette notion ait été « clarifiée » avant la présente décision. C’est le cas au sujet de la société en nom collectif (SNC), dans l’article L. 221-6, alinéa 1er, du Code de commerce qui énonce une règle strictement identique à celle contenue dans l’article 1852 du Code civil, relatif à l’adoption de « décisions qui excèdent les pouvoirs reconnus aux gérants ».