Accueil > Citations > Citations sur le probatoire

Citations sur le probatoire

Il y a 15 citations sur le probatoire.

• La force probatoire du témoignage tient à ce qu’il est extrêmement proche de la personne qui a retrouvé la disparue […]

• Acte probatoire.

• Ces conditions sont des conditions d'âge, de stage probatoire et de séjours aux TOE [Théâtres d'opérations extérieures]

• Il avait frappé sa conjointe, majeure protégée. Le tribunal l’a condamné à une peine de prison avec sursis probatoire.

• Trois ans de prison dont deux avec sursis probatoire, sont requis. Après en avoir longuement délibéré, le tribunal a condamné l’homme à la peine requise par le Ministère public.

• Plus tôt dans la semaine, d'autres contrôles ont été effectués. Le jeudi 23 juillet, neuf excès de vitesse ont été constatés, dont deux à plus de 50 km/h (un motard de 53 ans à 170 km/h et un automobiliste de 26 ans à 142 km/h) et un individu avec un permis probatoire à 135 km/h. Le lundi 20 février, les gendarmes de Saint-Romain-de-Colbosc ont verbalisé quatre conducteurs, dont un roulant à 137 km/h avec une alcoolémie de 0,82 g/l.

• Reconnu coupable, Franck Népote-Cit a été finalement condamné à huit mois d’emprisonnement dont trois mois assortis d’un sursis probatoire comportant une obligation de soins et une interdiction de paraître à Grenoble. Il a été maintenu en détention.

• Le rayonnement du trafic et la nature multirécidiviste des prévenus ont d’ailleurs motivé de lourdes réquisitions, notamment contre les présumés leaders du trafic. Quatre ans de prison dont un an avec sursis probatoire contre Emmanuel Risser mais aussi une amende de 20 000 € ; Quatre ans de prison ferme et 20 000 € d’amende sont demandés contre un Strasbourgeois suspecté d’être un fournisseur. Mais les réquisitions les plus sévères sont pour Karim Dahbane, chez qui les policiers ont retrouvé un kilo d’héroïne : cinq ans de prison dont un an avec sursis probatoire et 50 000 € d’amende.

• Six mois de prison dont deux sous sursis probatoire comportant notamment une interdiction de mettre le pied en Charente-Maritime, sont réclamés à l’encontre de Samantha mais le maintien en détention n’est pas requis.

• C’est d’autant plus gênant pour Kamel qu’il est sous le coup d’une interdiction d’entrer en contact avec la jeune femme. Une épreuve tombée fin janvier 2020 avec la peine qui l’envoie au placard pour 18 mois dont 6 mois avec un sursis probatoire en plus de l’interdiction d’approcher Cynthia. Raté. Durant son placement en semi-liberté décidé en mars, elle l’a vu devant le commerce où elle exerce à Hagondange.

• Âgé de 19 ans, il a écopé d’une peine de 12 mois de prison, dont quatre avec sursis probatoire. C’est déjà sa douzième condamnation, après dix prononcées par le tribunal pour mineur.

• Et pour finir le Probatoire de brevet de technicien industriel et probatoire industriel affiche 171 sous-centres écrit et pratique, 8 centres pratiques pour 40 163 candidats. Tout comme le Baccalauréat industriel, les régions du NOSO n’ont pas présenté de candidats. Pour le reste nous avons le Centre: 10 541 candidats, l’Ouest: 12 206, le Littoral: 10 111, le Sud: 1 901, le Nord: 1 761, l’Est: 1 474, l’Extrême-Nord: 1 162 et l’Adamaoua 1 007.

• La période probatoire est terminée dans les transports en commun : les Québécois doivent porter un couvre-visage pour les utiliser — ou marcher.

• Après en avoir délibéré, le tribunal a reconnu l'homme de 35 ans coupable des faits reprochés. Il a été condamné à 16 mois de prison dont huit assortis d'un sursis probatoire pour une durée de trois ans. Il a l'obligation de se soigner (suivi psychologique et addiction), interdiction d'entrer en contact avec la victime et interdiction de paraître à Tonnerre. 

• Trois de ses acolytes travaillant pour lui ont, eux, été condamnés pour les mêmes faits à des peines de deux ans d’emprisonnement, dont un an assorti du sursis probatoire.