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Citations sur la reconduction
Il y a 19 citations sur la reconduction.
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Le mécanisme de la reconduction permet ainsi au pouvoir adjudicateur d’interrompre le marché, pour relancer une nouvelle procédure intégrant les enseignements de la première année.
DAJ — Le prix dans les marchés publics. Guide et recommandations. La formation et la variation des prix dans les marchés publics. Éléments juridiques et modalités pratiques. Version 1. Mars 2013. page 20. -
Sauf que la CGT apporte peu de crédit à la réunion prévue mercredi. « Je ne sais même pas si elle va se tenir » précise Thierry Roy, secrétaire fédéral, au vu des reconductions de grève dans certaines régions. Mais si c’est le cas, « il faut qu’il y ait un minimum de contenu. Nous ne voulons pas assister à l’élaboration d’un simple calendrier » prévient-il.
Enora Ollivier — Les syndicats attendent toujours des négociations pour cesser la grève -
"On a un projet qui n’a jamais été aussi construit, sérieux et viable. L’enjeu est la survie du peuple français mais c’est aussi la sécurité, la santé, le pouvoir achat, l’environnement, le grand âge, ... Le seul rempart c’est l’élection de Marine Le Pen. A 34 jours du premier tour, tout est possible et cette campagne doit avoir lieu pour éviter une reconduction automatique de celui qui a déconstruit pièce par pièce notre pays", a déclaré Julien Odoul.
nrpyrenees.fr — Présidentielle : J. Odoul en renfort en Bigorre pour la campagne de M. Le Pen - nrpyrenees.fr -
Les négociations entre la Cnam, la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France (FPSF), et l'Union des syndicats de pharmaciens d'officine (Uspo) avaient débuté en novembre 2021 suite à l'opposition de la FSPF à la tacite reconduction de la convention en vigueur, rappelle-t-on. Elle se sont articulées autour de 6 axes de travail, dont le numérique et l'environnement.
Officine: les mesures numériques de la nouvelle convention pharmaceutique -
C est un truc qui devrait être légiféré le tacite reconduction .Peut importe si c est après une période d essaie ou un renouvellement mais on devrait être averti avant l échéance
iPhoneAddict.fr — Apple TV+ augmente (un peu) sa part de marché dans le monde - iPhoneAddict.fr -
La tacite reconduction est une clause du contrat qui permet de le renouveler automatiquement d'année en année sans qu'aucune des parties n'aient à se revoir pour échanger de nouvelles signatures.
LEFIGARO — Assurance : la tacite reconduction et ses modalités -
Les clauses de tacite reconduction dans les contrats de la commande publique (marchés publics, concessions de service [...]
lemoniteur.fr — Commande publique : pas de tacite reconduction des contrats, ni d’indemnisation, dit le Conseil d'Etat -
Si la plupart des baux locatifs font l'objet d'une tacite reconduction une fois le bail arrivé à terme, il arrive parfois qu'il faille demander un renouvellement. Voici un modèle de lettre de renouvellement de bail meublé.
Lettre de renouvellement de bail meublé -
Les contrats d’ assurance auto, habitation et moto utilisent le principe de la durée ferme avec tacite reconduction – 1 an souvent renouvelable -.
Rachatducredit.com — Durée ferme avec tacite reconduction (définition) - 20/20 -
Journée réussie avec le club taurin les Amis de la Camargue qui tenait son assemblée générale à la manade Ratou à Franquevaux. Celle-ci s’est déroulée en présence du parrain du club, André Kabyle, ancien international et joueur du Nîmes Olympique, et de Jean Denat, le maire de Vauvert. Bruno Pascal, entouré de toute son équipe de bénévoles, a pu présenter un programme de qualité pour 2022 avec la reconduction notamment du 16e Souvenir Jean-Tauleigne le 27 mai.
midilibre.fr — Journée réussie pour les Amis de la Camargue - midilibre.fr -
Je suis intéressé par ce sujet de la tacite reconduction dans une relation B2B.
Village de la Justice — « B2B » : Que change la loi Hamon entre professionnels ? Par Yaël Cohen-Hadria, Avocate. -
L’entente avec Falaise a été reconduite, une saison avec une trentaine de licenciés dont 6 de La Hoguette. L’assemblée a validé la reconduction de l’entente avec Falaise dans cette catégorie pour la saison 2019-2020.
actu.fr — A La Hoguette, le club de football pense à l'avenir | Les Nouvelles de Falaise -
Enfin, le crédit renouvelable, que l’on nomme également crédit revolving, est un crédit non affecté. Il s’agit d’emprunter pour disposer d’une somme d’argent à rembourser à crédit durant un an (à tacite reconduction jusqu’à 5 ans).
Prêt à la consommation. Prêt à la consommation : Savoir trouver le bon taux -
C'est une reconduction à la tête de l'AMF qui passe presque inaperçue. Et pourtant, deux ans après avoir pris la succession de François Baroin, le maire de Troyes, celui de Cannes rempile. Un bis repetita qui semble d'ailleurs naturel. Si l'enjeu de cette élection était moindre que la précédente - David Lisnard n'avait pas d'autre candidature face à la sienne - il n'en reste pas moins qu'elle dit aussi beaucoup, notamment que le premier édile de la Cité des Festivals est plutôt apprécié dans son rôle de patron des maires de France.
La Tribune — David Lisnard, bis repetita à la présidence des maires de France -
Le Burkina Faso, après sa quatrième place acquise à la Coupe d’Afrique des Nations 2021 au Cameroun vient de démeubler la trêve internationale face à Kosovo. Oscar Barro, nommé sélectionneur par intérim suite à la non reconduction de Kamou Malo a, sa première sortie, essuyé une défaite humiliante ce jeudi face à une équipe classée 109e mondial selon le dernier classement de la FIFA. Alors qu’au rand mondial, le Burkina occupe 56e place.
Infowakat — Infowakat - Match amical/Kosovo Vs Burkina Faso : ce qu’il faut retenir de la défaite des Etalons -
La voiture électrique à 100 euros par mois pour les ménages modestes est victime de son succès ! La plateforme de pré-réservation, ouverte le 1er janvier 2024, a été suspendue 6 semaines plus tard. Une reconduction du dispositif étant prévue pour 2025, cela vaut toujours la peine de s'y intéresser. Alors qui peut prétendre au leasing social et dans quelles conditions ?
Media Roole — Leasing social : la voiture électrique à 100 €, c'est fini pour 2024 ! -
L'offre de « leasing social » à 100 euros par mois pour les voitures électriques, expérimentée depuis janvier 2024, est interrompue. Une reconduction est prévue en 2025.
info.gouv.fr — Voiture électrique : le « leasing social » est en pause pour 2024 | info.gouv.fr -
La loi CHATEL de 2008 protège les consommateurs et les non-professionnels qui ont souscrit avec un professionnel prestataire de services un contrat comportant une clause de tacite reconduction (contrat d'abonnement à Internet, à un bouquet de chaînes de télévision, contrat d'entretien d'un appareil de chauffage, etc.) en obligeant ce dernier à les informer par écrit, trois mois au plus tôt et un mois au plus tard avant la fin du préavis, de la faculté dont ils disposent de ne pas renouveler le contrat.
Actualite Cabinet Blandine hericher mazel | Contrat à tacite reconduction -
Interrogés par SudOuest.fr Dordogne, le 13 mai dernier, les internautes s'étaient prononcés à 57,2 % pour la reconduction de l'arrêté anti-mendicité de Périgueux. 41 % avaient voté contre. 923 personnes avaient participé à cette consultation.
SudOuest.fr — Périgueux : le maire devrait prendre un nouvel arrêté anti-mendicité