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Citations sur le séparable

Il y a 14 citations sur le séparable.

• La solution proposée par les experts des projets spécifiques reste fidèle à la règle de la rentabilité. Elle consiste à distinguer les coûts séparables calculés comme il a été dit, pour chaque projet, et les coûts dits coûts joints: ceux-ci sont définis comme la différence entre la somme des coûts séparables et la somme des coûts du programme comportant une pluralité de projets

• La clarté du langage s’établit sur un fond obscur, et si nous poussons la recherche assez loin, nous trouverons finalement que le langage (…) ne dit rien que lui-même, ou que son sens n’est pas séparable de lui.

• 12 mai, théâtre, « Les séparables ».

• Par cette décision en date du 10 mars 2016 (Cass. 3ème Civ., 10.03.2016 - N° 14-15326, n° 311 FS-P+B) la Cour de Cassation considère que le gérant de l’entreprise qui omet de souscrire à la police d'assurance décennale commet une faute séparable de ses fonctions sociales, ce qui engage sa responsabilité civile personnelle vis-à-vis du Maître de l'Ouvrage.

• L’organe de surveillance créé par les statuts d’une société par actions simplifiée (SAS) participe de la direction de la société et ses membres, comme tous dirigeants, sont susceptibles d’être personnellement responsables vis-à-vis des tiers de leurs fautes séparables de leurs fonctions.

• Au total, entre 1929 et 1939, le prix REP-Hirsch est remis à cinq reprises à diverses personnalités ou organisation, dont le français Louis Damblanc (1935), constructeur de la première fusée à étages séparables du monde, et l’Américain Franck Malina (1939), un des fondateurs du laboratoire JPL de la NASA.

• Le gérant d’une société commet une faute séparable de ses fonctions sociales engageant sa responsabilité civile personnelle en omettant de conclure un contrat de maison individuelle et de souscrire une assurance de responsabilité décennale.

• On se place désormais dans le cas où le problème est linéairement séparable. Même dans ce cas simple, le choix de l'hyperplan séparateur n'est pas évident. Il existe en effet une infinité d'hyperplans séparateurs, dont les performances en apprentissage sont identiques (le risque empirique est le même), mais dont les performances en généralisation peuvent être très différentes. Pour résoudre ce problème, il a été montré, qu'il existe un unique hyperplan optimal, défini comme l'hyperplan qui maximise la marge entre les échantillons et l'hyperplan séparateur.

• Le défaut de souscription d'une assurance engage t'elle la responsabilité personnelle du gérant d'une SARL? Rappel de la notion de faute séparable des fonctions du gérant.

• D’autant plus que ces déchets sont en général « des déchets de basse qualité, un mélange de plastiques, déchets électroniques etc », affirme Thibault Turchet. « Les plastiques souples et composites constitue l’essentiel de ces cargaisons », ajoute Jean-Christophe Gavallet. Exemple : « L’emballage de votre tranche de jambon. Ce genre de plastiques composites doit à la fois protéger le produit de la lumière, contenir le gaz inerte, être imprimable, séparable et soudable facilement…. Le film du dessus est constitué de couches de plastique qui ont toutes un rôle différent », détaille-t-il. Des matériaux « très difficiles à recycler ».

• Car c’en est un ! Adaptée aux activités sportives légères et aux événements familiaux, la salle est séparable en deux et la partie vitrée peut être occultée. Le maire, qui termine en beauté son mandat, évoquait la possibilité d’y projeter des films et «  pourquoi pas, ceux de l’Arras Film Festival...

• Cependant, le législateur et la jurisprudence ont instauré une responsabilité des dirigeants à l’égard des tiers tendant à ce que le dirigeant soit personnellement tenu responsable à l’égard des tiers s’il a commis une faute séparable de ses fonctions notamment en cas de redressement ou de liquidation judiciaire de la société.

• Le défaut de souscription d'une assurance construction obligatoire par une société, constitutif d'une infraction pénale intentionnelle, est une faute séparable des fonctions sociales engageant la responsabilité personnelle du dirigeant.

• - La partie isolation séparable de la partie imperméable. Idéal pour les faire bien sécher.