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Il y a 49 citations sur l'usage.
L’association des Usagers du port d’Armor, regroupant une vingtaine de membres, a tenu son assemblée générale, samedi matin, dans les locaux de la CCI. Jean Bocher, le président, a mis sur la table des discussions, la fin des garanties d’usage qui assurent des conditions tarifaires avantageuses à certains usagers et qui ne seront plus accordées après décembre 2025. Le Telegramme — Usagers du port d’Armor : les garanties d’usage font débat - Saint-Quay-Portrieux - Le Télégramme
Le 25 juillet, le premier ministre Jean Castex a annoncé la généralisation, en septembre, de l’amende forfaitaire pour usage de stupéfiants. Objectif : lutter contre les trafics. Dans l’agglomération lilloise, ce dispositif est expérimenté depuis le 16 juillet. Mais il a tardé à s’appliquer. Pour les policiers, il s’agit d’un outil de plus aux effets limités. La Voix du Nord — Dans la métropole lilloise, les débuts laborieux de l’amende pour usage de cannabis
En raison du manque de pluie et des grosses chaleur, la préfecture de l'Indre renforce les mesures de restriction d'usage de l'eau sur plusieurs cours d'eau. Près de 180 communes sont en niveau d'alerte. France Bleu — Restriction de l'usage de l'eau renforcées dans l'Indre
Les cookies de performance et de suivi permettent d'améliorer le fonctionnement de notre site internet afin d'être en mesure de vous offrir la meilleure expérience de navigation possible. Ils servent aussi à établir des statistiques sur votre usage du site et faciliter le support technique lors d'incidents Le CHU de Rennes généralise l'usage de la solution de dématérialisation des courriers médicaux de Lifen
Jardin d’usage Rue Lenain Nantes Unidivers — Science en bas de chez toi, explore la biodiversité Jardin d’usage Nantes jeudi 6 août 2020
La première chose à définir, c'est l'usage que vous allez faire de votre défroisseur vapeur. Si vous comptez l'utiliser lors de vos déplacements, misez sur un défroisseur à main. Il sera compact et vous pourrez ainsi le glisser dans votre sac ou valise. Si au contraire vous vous en servirez uniquement chez vous, vous pouvez opter pour une défroisseur vertical, équipé d'un support vous permettant de suspendre le vêtement que vous allez repasser. Intéressez-vous également à la taille de son réservoir. Si vous comptez repasser beaucoup de textiles, prenez un modèle qui aura une grande contenance. leparisien.fr — Défroisseur vapeur vertical : notre sélection des meilleurs modèles - Le Parisien
Le triathlète des Sables-d'Olonne participe de nouveau à cette grande collecte de chaussures usagées (mais portables). Ses partenaires sont prêts. actu.fr — Vendée : Yann Rocheteau ambassadeur de l'opération Toutes Pompes Dehors | Le Journal des Sables
100% naturel et issu des carrières de craies du bassin parisien (Meudon), le Blanc de Meudon est une poudre blanche très fine, faiblement alcaline et un peu abrasive contenant essentiellement des particules de carbonate de calcium. Redécouvrons les usages de cette poudre naturelle. ConsoGlobe — Blanc de Meudon : un produit naturel multifonctions !
En application de l’article 58 de la codification des usages locaux à caractère agricole du département de la Moselle, l’usoir est propriété de la commune, sauf si le riverain est en mesure de produire un acte notarié ou de démontrer l’inscription de cette parcelle au cadastre avec mention de son nom. La jurisprudence a précisé que les usoirs appartiennent au domaine public communal et ne peuvent en aucun cas être considérés comme faisant partie du domaine public routier (CAA Nancy, 8 avril 1993, n° 91NC00673 ; Tribunal des Conflits, 22 sept. 2003, M. Grandidier c/ commune de Juville, n° C3369). La Gazette des Communes — Quel est le régime juridique des usoirs après des travaux réalisés par une commune ?