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Citations sur l'à charge

Il y a 83 citations sur l'à charge.

• 1°) Mesures en laboratoire :perméamètre à charge variable, perméamètre à charge constante (voir figure 3) ;

• Un justiciable qui se plaint d’une information judiciaire qu’il estime menée à charge par des juges d’instruction, c’est tristement banal. Mais un ministre de la justice, qui milite pour une magistrature modèle et souhaite renforcer la possibilité de mettre en cause la responsabilité des magistrats pour des comportements ou des pratiques inappropriées, ne devrait-il pas se comporter en justiciable modèle ?

• Emplois francs, soldes d’hiver, prime exceptionnelle, recentrement des seuils d’effectif, taux d’emploi à transmettre via la DSN, interdiction de certains produits jetables en plastique, forfait mobilité facultatif de 400 € maximum, « reste à charge zéro » pour les lunettes et les prothèses dentaires… Outre les mesures de la loi de finances (LF) et de la loi de financement de la Sécurité sociale (LFSS) pour 2020 qui feront l’objet d’articles plus approfondis, passage en revue des principales nouveautés à retenir pour les indépendants, PME et TPE.

• Combien je vais redevoir célibataire 1enfants à charge pour tps du9 avril

• La Ville de Paris devient « venderesse » et demande aux promoteurs de proposer le meilleur projet, le plus innovant, au meilleur prix. Pour simplifier les procédures, il n’est pas question ici, d’organiser des concours d’architecture dans le cadre du code des marchés publics. A charge pour les promoteurs de choisir les architectes, à charge pour les architectes de solliciter les promoteurs !

• Un parent divorcé ou séparé qui ne s’est pas remis en couple est considéré comme un parent isolé. A ce titre, il bénéficie d’une part entière de quotient pour son premier enfant à charge exclusive, au lieu d’une demi-part.

• Dans l’hypothèse où le juge considère qu’il n’y a pas de préjudice, il détermine, à partir d’un taux unique appliqué au cautionnement du comptable, fixé par le présent décret, le montant non rémissible restant à la charge du comptable. Dans le cas contraire, il met en jeu la responsabilité du comptable pour la totalité de la dépense irrégulière ou de la recette non recouvrée. Dans cette deuxième hypothèse, le ministre chargé du budget peut accorder une remise gracieuse assortie d’un laissé à charge minimum, conformément au IX de l’article 60 et en considération de ce même barème.

• Patrick Laine nous fait visiter ses anciens locaux de médecin généraliste. Plus de 200 mètres carrés, et un logement à l'étage. Il a cédé la totalité des lieux à la commune pour 1 euro symbolique, à charge pour elle de créer un pôle santé.

• Le maire de la commune rurale de Kollet, Ibrahima Kaba Baldé vient de se constituer témoin à charge contre l’ancien député uninominal de Tougué, Dr Alpha Mamadou Baldé dans l’affaire de l’incendie de la Compagnie de la Gendarmerie Territoriale de cette préfecture située à 85 km du chef-lieu de la Région Administrative de Labé, rapporte un correspondant de Guineematin.com en Moyenne Guinée.

• Pour expliquer le reste à charge de 600 000 euros, Joseph Carles et ses équipes ont listé une série de facteurs.

• En tenant compte des subventions (estimées à 1,7 million), le reste à charge des opérations serait de 5,50 millions d’euros pour la CDC.

• Un diagnostic fait à domicile par un ergothérapeute est proposé aux retraités, afin de prévenir les chutes dans leurs logements. L'Agirc-Arrco finance les 95 % de la dépense et le reste à charge pour les seniors n'est que de 15 €.

• Concrètement, le testataire lègue tout ou partie de son patrimoine à une œuvre caritative, à charge pour celle-ci de payer les droits de succession à un taux avantageux, puis de rétrocéder un pourcentage déterminé du montant reçu aux héritiers désignés par le testataire.

• Concrètement, le testataire lègue une partie importante ou la totalité de son patrimoine à une œuvre caritative, à charge pour cette dernière de payer la totalité des droits de succession à un tarif avantageux, puis de rétrocéder un pourcentage déterminé aux héritiers désignés par le testataire.

• « Le printemps 2021 correspond à la fin de gestion du chantier des voiries et réseaux du quartier de la Bane. Après coup, il fallait souffler financièrement. C’est un dossier de 900 000 € avec un reste à charge pour la commune de 450 000 € dont un emprunt de 350 000 €. Cette année, l’agence Drôme aménagement habitat va commencer à lotir. De notre côté, nous avons lancé une étude hydraulique du ruisseau de la Bane par un cabinet spécialisé afin de continuer à prévenir la...

• Les conditions d'accès à cette aide peuvent légèrement varier, mais dans la majorité des circonscriptions, il faut habiter le territoire en question, avoir au moins un enfant à charge vivant sous le même toit, percevoir une prestation sociale ou familiale, ou encore ne pas avoir de prêt social en cours de remboursement. Le quotient familial entre également en ligne de compte et un plafond maximal — pour faire la demande — est établi par chaque CAF.

• Dans la signature d'une fonction, les références posent une précondition : la valeur passée en paramètre par référence doit être non nulle -- à charge au code client de vérifier cela.

• À cela s’est ajouté l’interdiction pour 10 ans après exécution de la peine, du droit de vote et du droit d’éligibilité en ce qui concerne le prévenu Kamerhe Lwa Kanyingini Vital; l’interdiction d’accès aux fonctions publiques et paraétatiques quel qu’en soit l’échelon à charge du même prévenu.

• Les estimations varient en effet entre 2 et 6 % des 26-65 ans. Il apparaît, selon les études, que plus les personnes sont âgées et moins elles ont tendance à s'engager dans une relation cohabitante. De même, la présence de jeunes enfants issus d'une précédente union entrave les velléités d'une cohabitation, surtout chez les femmes qui ont encore, le plus souvent, les enfants à charge après une séparation.

• Pour la direction d’acteurs, Bertrand Tavernier a fait en sorte d’expliquer que les personnages ne sortaient pas du Musée Grévin. « Même si leurs habits étaient historiques, les personnes les saccageaient, à charge pour le personnel de les rapiécer. Ils avaient des mentalités de rock stars avec l’arrogance qui peut aller avec », indique-t-il dans ce film qui évite la reconstitution historique.