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Citations sur l'à condition que

Il y a 85 citations sur l'à condition que.

• Trois maladies contagieuses peuvent donner lieu à un remboursement des frais engagés pour l’acquisition du chien, à condition que l’animal soit examiné par un vétérinaire dans les délais impartis après son adoption et que le professionnel de santé établisse un certificat de suspicion. Par ailleurs, l’action en rédhibition doit elle aussi être menée devant le tribunal d’instance dans le respect des délais prévus par le Conseil d’État.

• La quête répétable la plus efficace est Plus de morceaux d'armure ! (Alliance) / Plus de butin ! (Horde) à condition que votre faction domine le champ de bataille et que vous parveniez à ramasser un grand nombre de Morceaux d'armures avant vos alliés.

• Accéder aux archives publiques est un droit, à condition que celles-ci soient librement communicables. Toutefois si le délai de communication n'est pas encore atteint, par exemple, si vous souhaitez consulter un acte de mariage de moins de 75 ans, vous pouvez toujours formuler une demande de dérogation, duement motivée. Chaque année, l'Observatoire des dérogations analyse ces demandes et les suites qui leurs sont données. Ses chiffres et analyses sont disponibles en téléchargement en open data (à l'exception des demandes traitées par les ministères de la Défense et des Affaires Étrangères).

• Alexis Moreau partage cet avis : « Cette écocontribution va forcément augmenter, de façon progressive souhaitons-le, mais c’est l’une des conditions de viabilité des éco-organismes. Un jour, elle représentera 5 % de nos devis. Or, cette forme de TVA n’est pas entrée dans les mœurs, mais il faudra bien la répercuter dans nos devis, à condition que cela reste cohérent pour les clients et, bien sûr, pour les entreprises ! »

• En-dehors de cette contrainte qui concerne le neuf, après l’achat le propriétaire du véhicule peut surteinter comme il le souhaite à une exception : le pare-brise qui ne doit pas dépasser les 30 % de teinte pour ne pas gêner la visibilité. Les vitres latérales arrière et celle du hayon peuvent même être complètement occultées ou condamnées à condition que la voiture possède bien deux rétroviseurs extérieurs.