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Citations sur l'au titre de

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• Si la critique avait un visage, elle offrirait un sourire narquois à chaque nouvelle barbinade prétendant au titre de 'littérature'.

• Les industries du numérique peuvent en bénéficier, par exemple, au titre de serveurs de stockage rackables.

• Depuis les années 1980, les homicides où l’excuse de la légitime défense est invoquée sont décorrectionalisés et sont jugés en tribunal d’assises ; cette modification de juridiction se traduit par une explosion des acquittements au titre de la légitime défense.

• Ce qui prouve que le pouvoir transmetteur, caractère susceptible d’ailleurs de mendéliser — au titre de facteur dominant simple — , dépend de la constitution anatomique de l’insecte. — (Bulletin de la Société royale de botanique de Belgique, 1936)

• Soucieux de passer grand homme sans conteste, de Glos parla au titre de façon à n’être pas compris de tout le monde, en s’intitulant bravement « hydrographe et professeur en histiodromie ».

• Alors, fichier particulier ou pas – le juge administratif, en référé, vient de constater que l’existence sous forme matérielle ou informatique de fichiers recensant spécifiquement les élèves de confession musulmane inscrits dans les écoles publiques n’était pas démontrée – pour ces élèves montrés patronymiquement et religieusement du doigt, au fond, le problème n’est pas là, car le Ménard en question, comme tous les maires de France, est tenu par la loi de recenser, au titre de l’obligation de scolarisation, tous les élèves de sa commune.

• Depuis les années 1980, les homicides où l’excuse de la légitime défense est invoquée sont décorrectionalisés et sont jugés en tribunal d’assises ; cette modification de juridiction se traduit par une explosion des acquittements au titre de la légitime défense.

• Si Hippocrate était le père de la médecine, celui qui maîtrise la pyrétologie pourrait bien prétendre au titre de gardien des feux vitaux.

• La France a permis l’exécution de certains contrats passés depuis 2014 au titre de la clause dite du “grand-père”. » C’est-à-dire qu’« un contrat conclu avant l’annexion de la Crimée peut aller à son terme, et les livraisons d’équipements achetés avant juillet 2014 peuvent être poursuivies.

• Elle trouvait ses mains trop robustes pour la dentelle et trop lourdes à parer ; un désarroi pour toute femme de son époque aspirant au titre de 'gantable'.

• Nul ne peut prétendre au titre de maître sans comprendre le murmure de la drousse, berceau du fil qui s'éveille.

• Ce quota se répartira entre les anciens importateurs de pommes et les nouveaux qui bénéficieront de 200 tonnes, soit 5% du total. Ainsi, le département souligne que les opérateurs n’ayant pas satisfait les quotes-parts au titre de l’année contingentaire 2018/2019 auront des pénalités.

• Le report en arrière est a réalisé avant le report en avant des déficits qui lui n’a aucune limite de durée. Le carry-back n’est en principe admis que dans la limite du montant le plus faible entre le bénéfice déclaré au titre de l’exercice précédent et un montant de 1 million €.

• Sauf lors ce qu’elle procède d’une faute de légèreté blâmable, la cessation totale de l’activité économique de l’employeur constitue une cause économique de licenciement. Il serait alors possible d'engager la responsabilité du gérant au titre de cette faute

• Lorsque le candidat dispose du livret scolaire prévu par les textes réglementaires, ce sont les moyennes annuelles (moyenne des moyennes trimestrielles ou semestrielles) figurant dans ce livret scolaire, pour chaque enseignement, au titre de l’année de terminale, qui sont prises en compte. La note de contrôle continu fait l’objet d’une appréciation et, le cas échéant, d’une harmonisation par le jury d’examen.

• Si l’agriculture andalouse est loin d’être vertueuse, elle bénéficie cependant de subventions de l’Union Européenne. Ainsi au titre de la Politique Agricole Commune, 2 milliards d’euros sont attribués chaque année aux agriculteurs andalous. Si les propriétaires des serres d’Almería et de Huelva sont principalement des petits producteurs (rares sont les exploitations dépassant les 10 hectares), on compte tout de même quelques mastodontes.

• Le bilan d’adoptabilité, qui évalue le statut d’un enfant pour savoir s’il est apte à être adopté ou non, doit également être généralisé. Seuls 33% des enfants pris en charge au titre de la protection de l’enfance bénéficient d’une évaluation médicale et psychologique, obligatoire dans le cadre du projet pour l’enfant (PPE).

• À la suite des suspicions de fraude comptable au titre de soldes de comptes bancaires inexistants à hauteur de 1,9 milliard d’€ (1 900 millions d’€), il est donc possible d’amputer cette somme de la position de trésorerie du groupe Wirecard, ce qui porterait l’actif du bilan à 5 101 millions d’€ et les capitaux propres à 414 millions d’€.

• Seulement, Nourredine Roamba n’entend plus, visiblement, payer un seul copeck aux joueurs. En effet, pour soutenir les clubs, la Fédération burkinabè de football, en accord avec le ministère des sports et des loisirs, a pris des mesures financières pour accompagner les clubs. Chaque club de D2 a empoché 3,5 millions de francs CFA soit 1,5 million comme prime de soutien aux clubs en période de Covid-19 et 2 millions au titre de la subvention allouée par le ministère aux clubs.

• Le policier municipal, Philippe Herzog, 48 ans, a été décoré de la croix du Combattant. Il a reçu cette distinction des mains de Jean Eyraud, président des anciens combattants, au même titre que ses camarades du 'BIB2' 15e division d'infanterie de Limoges qui se sont illustrés au titre de la Forpronu, dans la poche de Bihac, pendant la guerre de Bosnie-Herzégovine.