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Citations sur l'au titre de - Page 3
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Il était une des dernières figures françaises de l’abstraction lyrique, ce groupe important dont il émergea au titre de l’École de Paris : l’artiste peintre Michel Carrade, vient de s’éteindre à 98 ans mais son œuvre vibre toujours et rayonnera encore longtemps. Né à Tarbes, il avait passé une partie de sa jeunesse à Castres avant de se réinstaller après sa carrière parisienne dans le Tarn, à Saint-Germain-des-Prés.
ladepeche.fr — Tarn : décès du peintre abstrait Michel Carrade - ladepeche.fr -
Le Sport Athlétique Mérignacais (SAM) est né en janvier 1972 et, le mois suivant, Les Plongeurs mérignacais le rejoignaient au titre de section fondatrice.
SudOuest.fr — Mérignac : le SAM subaquatique à 50 ans -
La jeune Saint-Céréenne Dorine Moulène est seconde dauphine de Miss Jeunesse Lot. Le 23 novembre, elle a appris qu’elle était sélectionnée pour concourir au titre de Miss Jeunesse Occitanie 2022 ouvrant sélection pour le titre de Miss Jeunesse France 2023. Ce jeudi 9 décembre nous l’avons rencontrée.
ladepeche.fr — Saint-Céré. Dorine Moulène en route pour Miss Jeunesse Occitanie - ladepeche.fr -
Candidate au titre de Meilleur apprenti de France en boulangerie , la Tronvilloise Léa Chaupain l’a fait. Parmi l’ensemble de tous les candidats, elle fait partie des sept MAF de la promotion 2019, distinguée par un jury composé de meilleurs ouvriers de France. La finale s’était déroulée ce mercredi à Nantes, lors du salon Serbotel. Léa Chaupain travaille chez Alexandre Myslik à Longeville-en-Barrois et suit ses cours au CFA Louis-Prioux.
Bar-le-Duc. Léa Chaupain fait partie des meilleurs apprentis boulangers de France -
Connue et appréciée, la Gaillonnaise Isabelle Rouyer sera prochainement décorée au titre de Chevalier des Palmes académiques.
actu.fr — La Gaillonnaise Isabelle Rouyer bientôt Chevalier des Palmes académiques | L'Impartial -
Nami et Usopp se sont attaqués aux mauvaises personnes ! Ils sont pourchassés par Ulti et Page One, furieux des prétentions de Luffy au titre de Roi des pirates. Dos au mur, Nami se rend et Ulti la pousse à dire l’impensable.
Bleach Mx • L'actualité des animes, des mangas, des jeux vidéo et du cinéma — One Piece épisode 1008 : « Nami capitule ? Les coups de boule d’Ulti » -
C’est la troisième fois que Mathieu Solle "monte" à Paris, porte de Versailles pour le salon international de l’agriculture. En 2019, il avait été invité par le département de la Haute-Garonne au titre de président des Fédérations des Cuma Haute-Garonne/Ariège. En tant que naisseur éleveur de porcs noirs de Bigorre, il avait reçu un prix car des produits issus de son élevage avaient été primés. L’année suivante, il était présent avec deux porcs. Cette fois, un porc noir charcutier de Bigorre de son élevage participe au concours ce mercredi 2 mars.
ladepeche.fr — Porc noir : Mathieu Solle au Salon en famille - ladepeche.fr -
Les élus ont adopté, à l’unanimité, plusieurs demandes de subvention au titre de la Dotation d’équipement des territoires ruraux et de la Dotation de soutien à l’investissement local pour la création d’une nouvelle école de musique avec le réaménagement de l’Espace Soutine (coût global prévisionnel du projet : 1,2 million d’euros hors taxes) et la réhabilitation du presbytère (coût prévisionnel des travaux envisagés : 60.558 € hors taxes).
www.lechorepublicain.fr — La municipalité de Lèves poursuit la baisse du taux des impôts locaux - Lèves (28300) -
Samedi 17 juillet 2021, Pierre Martin, président du comité national de l’Association nationale des anciens combattants de la Résistance (ANACR) a décoré Anne Friant-Mendrès de la Légion d'honneur, au titre de son investissement pour l’âme de la résistance et pour la paix.
Le Telegramme — Saint-Goazec - Anne Friant-Mendrès a reçu la Légion d'honneur à Saint-Goazec - Le Télégramme -
Cette exonération s’applique jusqu’au 31 décembre de la cinquième année suivant celle de la prise de fonctions en France au titre de chacune des années au cours desquelles l’impatrié a son domicile fiscal en France au sens des a et b du 1 de l’article 4 B du CGI.
Régime fiscal des impatriés : précision sur les salariés appelés pour occuper un emploi en France - FiscalOnline -
Une dérogation a été octroyée en 2021 dans ce cadre, via l’arrêté du 5 février 2021. Elle a autorisé au titre de la campagne 2021 et pour une durée de 120 jours, l’emploi de semences de betteraves sucrières traitées avec un produit phytopharmaceutique contenant la substance active imidaclopride ou thiamethoxam.
Consultation publique : projet d’arrêté autorisant provisoirement l'emploi de semences de betteraves sucrières traitées avec des produits phytopharmaceutiques contenant les substances actives imidaclopride ou thiamethoxam et précisant les cultures qui peuvent être semées, plantées ou replantées au titre des campagnes suivantes | Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation -
La Fédération Nigérienne du Cyclisme a lancé, le dimanche 13 mars dernier, sa saison sportive au titre de l’année 2022. A cette occasion, plusieurs activités ont été organisées au Stade général Seini Kountché de Niamey sous le parrainage du ministre de la Jeunesse et de Sports et en présence des membres du bureau de ladite fédération, du représentant du COSNI et des responsables de certaines fédérations sportives.
Lancement de la saison sportive 2022 de la Fédération Nigérienne du Cyclisme : Promouvoir la pratique du cyclisme à la base – Le Sahel -
Cette action qui peut être menée au titre de l’article 1341-2, c’est l’action paulienne. Ainsi, si un débiteur a fait un acte destiné à priver son créancier de ses droits, ce dernier peut attaquer l’acte et demander sa révocation. Toutefois, une action paulienne n’est recevable que si la créance est certaine.
Le Revenu — L’action paulienne, ou comment forcer un débiteur à payer ses dettes | Le Revenu -
Dans le cas des dettes financières issues de la comptabilisation des contrats de location-financement, la dette financière constatée en contrepartie de l'immobilisation corporelle est initialement comptabilisée à la juste valeur du bien loué ou, si celle-ci est inférieure, à la valeur actualisée des paiements minimaux au titre de la location.
Credit Immobilier et Hôtelier Societe Anonyme : CIH Bank - Résultats financiers 2021 et avis de convocation à l'AGO du 15 juin 2022 | Zone bourse -
Vous êtes chef d’exploitation ou d’entreprise agricole à titre principal ou exclusif, vous avez créé votre activité au plus tard le 31 octobre 2021 et vous avez déclaré à votre caisse de MSA un revenu professionnel au titre de l’exercice 2020 qui n’excède pas 24 000€ alors vous êtes éligible à l’indemnité inflation.
MSA - L'indemnité inflation pour les non-salariés agricoles - MSA_FR -
Six régions ont créé un peu près des trois quarts (73%) de la valeur ajoutée du secteur primaire au titre de l’exercice 2019, ressort-il d’une note d’information du Haut-Commissariat au Plan (HCP) relative aux comptes régionaux de 2019.
LesEco.ma — Secteur primaire: Six régions créent 73% de la valeur ajoutée en 2019 (HCP) - LesEco.ma -
Ainsi, ces deux derniers jours, et alors que le groupe aéronaval formé autour du porte-avions Charles de Gaulle [GAN ou TF473] est actuellement déployé en Méditerranée orientale au titre de l’opération Chammal, l’EMA a tenu à faire savoir que les avions militaires russes évoluant à proximité de la formation française sont étroitement surveillés, depuis leur décollage de la base aérienne de Hmeimim [Syrie].
Zone Militaire — Un bombardier russe Tu-22 "Backfire" tenu à l'oeil par les Rafale du porte-avions Charles de Gaulle - Zone Militaire -
Elles seront donc six à entrer dans la grande cage de l’Elimination Chamber afin de pourvoir la place de challengeuse au titre de championne de RAW à WrestleMania 38. Nikki ASH, Rhea Ripley, Doudrop, Bianca Belair, Liv Morgan et Alexa Bliss. L’histoire s’écrit quasiment toute seule : Bianca Belair a remporté le droit d’entrer en dernière au terme d’un Gauntlet à RAW, et a une folle envie de vengeance depuis qu’elle s’est fait battre en quelques secondes à SummerSlam 2021 par une Becky Lynch tout juste de retour.
VoxCatch — Carte finale de WWE Elimination Chamber 2022 -
En application ce dispositif, un état doit être communiqué à l’administration par l’entreprise qui transmet les titres, au titre de l’exercice de la transmission des titres, ainsi que par la FRUP bénéficiaire qui opte pour le report d’imposition, au titre de l’année en cours à la date de la transmission et des années suivantes.
Précisions doctrinales relatives au report de la plus-value de transmission à titre gratuit de titres au profit de FRUP - FiscalOnline -
PARIS (Agefi-Dow Jones)--Le distributeur de meubles et d'articles de décoration Maisons du Monde a annoncé jeudi qu'il verserait cette année un dividende record au titre de l'exercice 2021, au cours duquel ses résultats ont nettement rebondi.
Investir — Maisons du Monde proposera un dividende record au titre de son robuste cru 2021, Actualité des sociétés - Investir-Les Echos Bourse -
Ainsi, le RSI puis la SSI pouvait établir la base de calcul de toutes les cotisations sociales obligatoires (maladie, vieillesse, allocations familiales) ainsi que celle de la contribution sociale généralisée (CSG) et de la contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS) dont les affiliés doivent s'acquitter au titre de leur activité.
Déclaration Sociale des Indépendants : arrêt au 1er janvier 2021 -
Saisie par Me Dibangoyi Loundou, conseil de Stéphane Inoussa en contestation du jugement rendu en premier ressort, statuant publiquement contradictoirement en matière correctionnelle spécialisée, la Cour d’appel a débouté le requérant. Ainsi, la Cour de céans a confirmé la peine de 36 mois dont 18 avec sursis à l’encontre de la DGDI pour divulgation du secret professionnel. Ce dernier devra également s’acquitter de la somme de 7 millions FCFA dont une amende de 2 millions FCFA et 5 millions FCFA seront versés à son ancien employeur au titre de dommages et intérêts
Gabon Media Time — Libreville: 36 mois d'emprisonnement confirmés par la Cour d'appel pour Stéphane Inoussa - Gabon Media Time -
En entreprenant une demande de Label Rouge pour ses huîtres, Noirmoutier pourra bientôt prétendre au titre de l'île aux quatre Label rouge. Au total, les quatre coopératives de production représentent 249 producteurs et leur famille, 407 emplois directs, soit 11 % des emplois salariés de l'île.
Les Echos — Saveurs de l'Île de Noirmoutier passe à l'offensive | Les Echos -
Le ministre des Finances, M. Ahmat Jidoud a présidé, hier dans la salle Seydou Sidibé de l’immeuble du Ministère des Finances, la cérémonie d’ouverture de la 14ème Journée de diffusion des comptes extérieurs du Niger au titre de l’année 2020. Cette Journée co-organisée par la Banque Centrale des Etats de l’Afrique de l’Ouest (BCEAO) et le Ministère des Finances, vise à donner un éclat particulier à la diffusion des comptes extérieurs, eu égard à l’importance de la balance des paiements comme instrument pour l’analyse et la formulation des politiques économiques.
Ouverture de la 14ème Journée de diffusion des comptes extérieurs du Niger au titre de l’année 2020 : Le solde global de la balance des paiements du Niger est ressorti déficitaire de 80,0 milliards, selon le ministre des Finances – Le Sahel -
u sauvignon blanc bio désalcoolisé, mais pas désaromatisé. Répondant officiellement au titre de « boisson aromatisée à base de raisins de sauvignon blanc désalcoolisés », la cuvée "Brochet Zéro" d’Ampelidae ne peut réglementairement se réclamer de l’univers du vin, mais cherche à s’en rapprocher par son profil organoleptique. Allant de la fraîcheur en bouche à la signature aromatique des thiols caractéristiques de ce cépage souligne Gilles de Ballardières, le directeur technique du domaine poitevin (86 hectares en Vienne).
Ampelidae créé un vin bio désalcoolisé tout en arômes de sauvignon blanc -
Éliane Assassi, sénatrice de la Seine-Saint-Denis (présidente du groupe sénatorial communiste, républicain, citoyen et écologiste (CRCE)), rapporteuse de la commission d’enquête, a indiqué qu’un contrôle fiscal des activités françaises était en cours depuis le mois de décembre 2021, concomitamment au démarrage des travaux de la commission. Elle a par ailleurs indiqué avoir saisi le procureur de la République au titre de l’article 40 du code de procédure pénale, alors qu’au même moment Le Monde révélait cette information qui ne figure pas dans le rapport sénatorial.
0 euro d’impôts sur les sociétés en dix ans : McKinsey dans le viseur du fisc -
La mise en place depuis 2020 d’un taux de réduction d’impôt majoré de 18% à 25% au titre de l’IR-PME n’a pas vraiment dopé les souscriptions de FCPI (Fonds Communs de Placement dans l’Innovation) et de FIP (Fonds d’Investissement de Proximité) qui sont les deux catégories de fonds éligibles à cet avantage fiscal.
L'Argent & Vous — La collecte de FCPI et de FIP n’a pas explosé malgré le taux de réduction d’impôt majoré à 25%, Actualité/Actu Epargne -
En tant que contrôleur des travaux exerçant des fonctions d’encadrement d’une équipe d’au moins cinq agents, un agent de maîtrise territorial employé par au sein d’une commune a bénéficié de 15 points d’indice majoré au titre de la nouvelle bonification indiciaire (NBI). L’année suivante, il a bénéficié d’une décharge partielle de service pour exercer une activité syndicale, d’abord de 60 % puis de 80% selon l’agent ou 100% selon la commune, sans qu’aucun arrêté en ce sens soit édicté.
La Gazette des Communes — Un agent déchargé de service à titre syndical a droit au maintien de la NBI -
Pour trouver la somme qui représente réellement le revenu foncier imposable, certaines charges déductibles doivent être prises en compte à partir du revenu brut foncier. Avec le régime micro-foncier, l'abattement de 30% permet de prendre en charge ces frais, qui ne doivent donc pas être déclarés deux fois. Pour le reste, ces frais et charges déductibles comprennent des dépenses consenties au titre de la réparation ou de l'entretien de son bien immobilier, des sommes dépensées par le propriétaire pour le compte de son locataire, mais que celui-ci n'a pas remboursées, ou encore certains frais de gestion ou de copropriété le cas échéant.
Revenus fonciers 2022 : déclaration et imposition -
Le budget primitif prévoit un montant de 1,86 M€, réparti pour 1,08 M€ en fonctionnement et 784 000 € en investissement. La principale dépense sera l’achat des murs du commerce, Le Baroc’h, dernier commerce multiservices de la commune pour 140 000 € TTC. La collectivité deviendra ainsi propriétaire des 670 m² de terrain attenant au bâtiment. Annuellement, la mairie percevra un loyer de 14 000 € versé au titre de la gérance du fonds de commerce.
Le Telegramme — A Saint-Urbain, le conseil municipal valide l’achat des murs du commerce multiservices - Saint-Urbain - Le Télégramme -
Certaines de ces dispositions sont issues de la loi de finances 2022. Depuis son entrée en vigueur, les loueurs en meublé qui relèvent de plein droit du régime micro-BIC peuvent en effet opter pour le régime réel d’imposition au titre de l’année en cours jusqu’au dernier jour de dépôt de leur déclaration de revenus de l’année précédente, c’est-à-dire dans la période mai-juin de l’année de déclaration, en fonction de la zone de résidence fiscale. Avant la loi de finances 2022, cette option devait être exercée avant le 1er février de l’année de la déclaration.
Le Revenu — Location meublée : les contraintes fiscales passées sous silence | Le Revenu -
A la suite d’une vérification de comptabilité, l’administration a remis en cause le régime d’exonération partielle prévu par l’article 238 quindecies du CGI dont Mme A s’était prévalue au titre de l’année 2008 et estimé que la plus-value professionnelle réalisée par Mme A devait être imposée non pas au titre de l’année 2008 mais au titre de l’année 2009.
L'indemnité de suppression d'un office de greffier de tribunal de commerce ne peut bénéficier de l'exonération de l'article 238 quindecies du CGI - FiscalOnline -
Le plafonnement global des avantages fiscaux prévu à l’article 200-0 A du CGI est majoré de 3 000 € pour les versements réalisés à compter du 9 mai 2021 et jusqu’au 31 décembre 2021, au titre de la réduction d’impôt pour investissement au capital des entreprises d’utilité sociale et solidaire (CGI art. 199 terdecies-0 AA) et du 1er janvier au 31 décembre 2021 au titre de la réduction d’impôt pour investissement dans des foncières solidaires (CGI art. 199 terdecies-0 AB). (LF 2021, art. 112)
Les principales nouveautés fiscales sur les revenus 2021 - FiscalOnline -
La proposition présentée aujourd'hui d'augmenter le préfinancement des États membres au titre de REACT-EU complète la proposition relative à l'action de cohésion pour les réfugiés en Europe (CARE) adoptée le 8 mars et à la possibilité pour les États membres d'utiliser la tranche REACT-EU 2022 pour soutenir des mesures visant à aider les personnes fuyant l'Ukraine, conformément à l'objectif général de relance post-pandémie.
Ukraine: Un montant de 3,4 milliards d'euros de préfinancement au titre de REACT-EU en faveur des États membres accueillant des réfugiés fuyant l'Ukraine - Politique régionale - Commission européenne -
(CercleFinance.com) - Amundi affiche un résultat net ajusté record, en hausse de 37% à plus de 1,31 milliard d'euros au titre de l'année 2021, niveau de profitabilité qui résulte de revenus nets en progression de 23,5% pour une augmentation de 14,4% des charges d'exploitation.
Amundi: résultat net ajusté record en 2021 - EasyBourse -
C’est un passage obligé pour toutes les Miss régionales. Chaque année, les candidates au titre de Miss France doivent passer le tant redouté test de culture générale. Il est composé de 40 questions et divisé en quatre parties, et sa réussite est primordiale pour les miss, qui peuvent voir la couronne leur passer sous le nez en cas d’échec.
CNEWS — Miss France 2022 : découvrez le test de culture générale donné aux candidates | CNEWS -
Ce montant s'ajoute au 1,3 milliard de dollars que le pays a reçu du FMI en août dernier au titre de l'allocation de "droits de tirage spéciaux".
Zambie: Le FMI financera un plan de sauvetage de 1,4 milliard de dollars -
Enfant solitaire réfugiée derrière des lunettes à double foyer, Iolanda est moquée par ses camarades. Pourtant, sous ses montures, elle est ravissante. Si belle même qu'elle remporte à l'adolescence un premier concours de beauté, puis décide de concourir au titre de Miss Égypte, en 1954, dans un affriolant maillot deux-pièces léopard de pin-up.
Europe 1 — La vie de Dalida, star internationale de la chanson emportée par la mélancolie -
Pour son entrée en compétition officielle, et au titre de la coupe de France, les locaux du FCC (Football club cheylarois) s’attendaient à souffrir face à une formation de Bourg-lès-Valence évoluant en D1, soit deux niveaux de catégories...
Le Cheylard. Le Football club cheylarois éliminé de la coupe de France -
Liste des établissements agréés au titre de la directive 2008/73
Tous les établissements agréés, certifiés et autorisés de la DGAL | Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation -
Joan Bodon (Jean Boudou en français) a été mis à l’honneur. Né à Crespin (Aveyron) le 11 décembre 1920, mort le 24 février 1975, en Algérie, ce romancier occitan a écrit toute son œuvre dans sa langue occitane maternelle. Instituteur en 1941, il est appelé aux Chantiers de la jeunesse d’Anduze en 1942. Au titre de la coopération, il part comme professeur de CEG agricole en Algérie où il exerce jusqu’à sa mort.
lindependant.fr — Aragon : l’œuvre du romancier occitan Joan Bodon à l’Estanquet - lindependant.fr -
Mardi, en fin d’après-midi, une cérémonie a été organisée en mairie pour honorer Léo Lécluse, un jeune Renaisonnais, au titre de l’Éducation Citoyenne. Il a reçu le diplôme d’honneur des mains de Marcelle Peyressatre et Antoine Gerdaoui (membres de...
Renaison. Léo Lécluse distingué de l’ordre national du Mérite