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Acconvenancement
[akkɔ̃venɑ̃sœmɑ̃]
Définitions de « acconvenancement »
Acconvenancement - Nom commun
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(Droit) (Bretagne) (Désuet) Bail établi pour une durée déterminée, permettant au propriétaire de reprendre possession du bien à l'issue de cette période sous certaines conditions.
Bail à convenant, bail en premier détachement, dit aussi acconvenancement, bail fait pour un temps convenu, au bout duquel le propriétaire foncier pouvait déposséder le tenancier, moyennant remboursement de ses dépenses à dire d’experts.
— Pierre Méheust, Mémoires de la Société centrale d'agriculture
Étymologie de « acconvenancement »
De convenant avec le préfixe a- (« vers ») et le suffixe -ment.Usage du mot « acconvenancement »
Évolution historique de l’usage du mot « acconvenancement » depuis 1800
Citations contenant le mot « acconvenancement »
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Dans les méandres de nos traditions juridiques, l'acconvenancement se révèle comme une relique du passé, témoignant d'une époque où la terre dictait encore le rythme de vie des hommes.
Gérard de Vilmorin — Citation fictive générée à l'aide d'intelligence artificielle -
L'étude de l'histoire rurale bretonne nous confronte incessamment à des termes désuets tels que l'acconvenancement, vestige linguistique d'un système agraire bien ancré dans son temps.
Henriette Dupré — Citation fictive générée à l'aide d'intelligence artificielle