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Arbitralité
[arbitralite]
Définitions de « arbitralité »
Arbitralité - Nom commun
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(Jurisprudence) Qualité de ce qui relève de l'arbitrage.
Les coups terribles portés par un Ministère coupable, répond Lally-Tollendal, ont amené ces catastrophes effrayantes. Il ne faut pas s’abuser ; le Peuple demande vengeance : mais il faut de la subordination ; autrement on n’aurait quitté le joug de la tyrannie du ministère que pour retomber sous le glaive de l’arbitralité...
— Étienne Cabet, Histoire populaire de la révolution française de 1789 à 1830: 1789-1790 -
(Par extension) Caractère d'une matière susceptible d'être soumise à un arbitrage.
Mais, nous le verrons, cette arbitralité, « génétiquement programmée » en quelque sorte, s’est confirmée au fil des années aux travers d’évolutions nulle part suggérées en 1945 […].
— Revue québecoise de droit international, volume 16
Étymologie de « arbitralité »
Dérivé de arbitral, avec le suffixe -ité (XVIIIe siècle).Usage du mot « arbitralité »
Évolution historique de l’usage du mot « arbitralité » depuis 1800
Fréquence d'apparition du mot « arbitralité » dans le journal Le Monde depuis 1945
Source : Gallicagram. Créé par Benjamin Azoulay et Benoît de Courson, Gallicagram représente graphiquement l’évolution au cours du temps de la fréquence d’apparition d’un ou plusieurs syntagmes dans les corpus numérisés de Gallica et de beaucoup d’autres bibliothèques.