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Contractuellement
[kɔ̃traktµɛlmɑ̃]
Définitions de « contractuellement »
Contractuellement - Adverbe
-
Relatif à, ou établi par un contrat.
Selon les termes définis contractuellement, la société est tenue de livrer les produits avant la fin du mois.
— (Citation fictive)
Étymologie de « contractuellement »
Dérivé de contractuel, par son féminin contractuelle, avec le suffixe -ment.Usage du mot « contractuellement »
Évolution historique de l’usage du mot « contractuellement » depuis 1800
Fréquence d'apparition du mot « contractuellement » dans le journal Le Monde depuis 1945
Source : Gallicagram. Créé par Benjamin Azoulay et Benoît de Courson, Gallicagram représente graphiquement l’évolution au cours du temps de la fréquence d’apparition d’un ou plusieurs syntagmes dans les corpus numérisés de Gallica et de beaucoup d’autres bibliothèques.
Synonymes de « contractuellement »
Citations contenant le mot « contractuellement »
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Après Stéphane Diarra, le FC Lorient est en passe de boucler l'arrivée d'un deuxième ailier, en l'occurrence Quentin Boisgard. En discussions depuis plusieurs jours, le club breton et le TFC sont en passe de trouver un accord. Le joueur s'est mis d'accord contractuellement avec les Merlus. Autour d'un contrat de trois ans.
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Le décret stipule que "sauf réclamation formée par tout moyen y compris par voie électronique, au plus tard à l'expiration du délai prévu contractuellement ou à défaut de stipulation contractuelle à midi du premier jour ouvrable suivant la remise de la marchandise, la livraison est réputée conforme au contrat." Cela signifie qu'en cas de colis endommagé ou qui n'a pas été livré, il faudra vous manifester très rapidement.
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ASM Clermont Auvergne peut partager vos données à caractère personnel avec des sous-traitants auxquels le groupe peut avoir recours pour traiter votre demande ou fournir des services. Ces sous-traitants sont tenus contractuellement de garantir la confidentialité et la sécurité des données à caractère personnel reçues et d’utiliser vos données à caractère personnel en suivant nos instructions.
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Le 30 juin prochain, Xavier Collin ne sera plus lié contractuellement avec le SA Spinalien. Entraîneur de l’entité vosgienne depuis février 2016, le Carpinien ne manque pas de prétendants pour tenter de l’enrôler. Avant de se positionner, à Epinal ou ailleurs, il prépare activement la future saison du SAS.
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Cependant, l'introduction en 1996 dans le droit commercial français d'une interdiction de la rupture brutale d'une relation commerciale établie a changé la donne. La partie qui veut mettre fin à une relation commerciale doit accorder un préavis suffisant tenant compte notamment de la durée de la relation, quelle que soit la durée du préavis contractuellement prévu. A défaut la rupture est brutale. La rupture brutale a fini par absorber une grande partie du droit de la rupture et notamment ce qui relevait auparavant de la rupture abusive. Il est désormais avant tout important d'accorder un préavis suffisant pour mettre fin à un contrat.
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Traductions du mot « contractuellement »
Langue | Traduction |
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Anglais | contractually |
Espagnol | contractualmente |
Italien | contrattualmente |
Allemand | vertraglich |
Chinois | 合同地 |
Arabe | تعاقديا |
Portugais | contratualmente |
Russe | по контракту |
Japonais | 契約上 |
Basque | kontratuz |
Corse | contrattualmente |