Foncialité

Définitions de « foncialité »

Foncialité - Nom commun

• (Désuet) Fonds détenu par le propriétaire, en contraste avec le fonds possédé par un domanier ou tenancier sous bail congéable.

  Vous appuyez vos principes sur la conservation de la foncialité, nonobstant le remboursement de la rente foncière convenancière, de la jurisprudence de quelques tribunaux judiciaires.

Étymologie de « foncialité »

Évolution historique de l’usage du mot « foncialité » depuis 1800

Sources et ressources complémentaires

• Définitions du Littré (1872-1877)
• Définitions du Wiktionnaire