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Jura novit curia
[ʒyra nɔvi kyrja]
Définitions de « jura novit curia »
Jura novit curia - Locution-phrase
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(Latinisme en droit) (Proverbial) Littéralement « la cours connaît le droit », signifie que les parties dans un procès ne doivent pas prouver l'existence d'une règle de droit, mais ils doivent prouver des faits.
En matière de justice, la cour applique le droit, tandis que les parties apportent les faits.
— (Citation fictive générée par l'intelligence artificielle)
Usage du mot « jura novit curia »
Évolution historique de l’usage du mot « jura novit curia » depuis 1800
Citations contenant le mot « jura novit curia »
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Dans l'arène judiciaire, n'oublions jamais que jura novit curia, car c'est aux faits de parler et non au droit d'être prouvé.
Émile Lagrange — Citation fictive générée à l'aide d'intelligence artificielle -
Le principe du jura novit curia nous rappelle que la vérité des faits prime sur le débat des règles juridiques devant le juge.
Clara Beaufort — Citation fictive générée à l'aide d'intelligence artificielle -
Les mots jura novit curia résonnent comme une symphonie dans le tribunal, un appel à la preuve des faits plutôt qu'à la démonstration du droit.
Victorine Dumas — Citation fictive générée à l'aide d'intelligence artificielle