Non-participation

Définitions de « non-participation »

Non-participation - Nom commun

• Absence de participation ou refus de s'engager dans une activité.

  Une autre catégorie d'accusés, celle de Lyon, voulait être défendue, non pas pour proclamer sa non-participation au fait dont on l'accusait, mais pour apprendre à la France ce qui s'était passé à Lyon. George Sand Histoire de ma vie

Évolution historique de l’usage du mot « non-participation » depuis 1800

Citations contenant le mot « non-participation »

• Vous pouvez aussi nous faire part de votre non-participation par un simple emai. N’hésitez pas à nous faire part des raisons qui vous empêcheraient de participer, afin de nous permettre d’améliorer les prochaines réunions.

• Autre choix « abstrus » du coach espagnol, la non-participation de Aissa Mandi dans ce match, pourtant attendu dans le onze entrant pour ce derby. L’Algérien a suivi la rencontre depuis le banc.

• Et peut-être cette non-participation (du moins apparente) de l’âme d’un être à la vertu qui agit par lui a aussi en dehors de sa valeur esthétique une réalité sinon psychologique, au moins, comme on dit, physiognomonique.

• La participation au système TP est volontaire. La loi mentionne expressément que les autorités, les entreprises et les individus ne peuvent pas favoriser ou désavantager une personne en raison de sa participation ou de sa non-participation au système TP. C’est ainsi que l’art. 60a al. 3 LEp en vigueur depuis le 20 juin 2020 prévoit que la participation au système TP est volontaire pour tous. Il précise que les autorités, les entreprises et les particuliers ne peuvent pas favoriser ou désavantager une personne en raison de sa participation ou de sa non-participation au système TP et que les conventions contraires sont sans effet.

• Entre non-participation des avocats aux des sessions criminelles et programmation des affaires sans avocats, l’Ordre des avocats du Gabon est accusé de bloquer l’appareil judiciaire, depuis l’incarcération de Me Irénée Mezui Mba. S’exprimant à ce propos le 6 avril, le bâtonnier, Me Lubin Ntoutoume, a rappelé la procédure en matière d’incarcération d’un avocat. La loi 13/2014 du 7 janvier 2015 relative à l’exercice de la fonction d’avocat en République gabonaise, a-t-il dit, désigne le premier juge d’instruction, le doyen des juges d’instruction comme étant l’unique juge qui doit connaître de toute affaire engagée au pénal contre un avocat.

• En application de l’article L.318 du code électoral, le vote est obligatoire pour les grands électeurs. Si un grand électeur ne peut pas voter pour un motif légitime, il est remplacé par un autre grand électeur. Si la non-participation au scrutin n’est pas justifiée, le grand électeur encourt une amende de 100 euros.

Traductions du mot « non-participation »

Sources et ressources complémentaires

• Définitions du TLFi