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Novodecies
[nɔvɔdœsi]
Définitions de « novodecies »
Novodecies - Adjectif
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(Droit) Se dit de la dix-neuvième subdivision d'un article dans un arrêté, décret ou loi, venant après 'octodecies' et avant 'vicies'.
« Dans les arcanes législatifs, le terme 'novodecies' incarne la précision méthodique, délimitant avec rigueur la dix-neuvième subdivision d'une disposition légale. »
— (Citation fictive)
Usage du mot « novodecies »
Évolution historique de l’usage du mot « novodecies » depuis 1800
Citations contenant le mot « novodecies »
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Un nouveau paragraphe a été ajouté à cet effet à l’article 39 novodecies du CGI, se référant aux dispositions actuelles dudit article.
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