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Œuvre en usage partagé
Définitions de « œuvre en usage partagé »
Œuvre en usage partagé - Locution nominale
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(Droit) Œuvre que son auteur destine à l’usage commun et dont il abandonne ou concède à titre gratuit tout ou partie des droits d’utilisation, selon certaines conditions.
Libérée des chaînes du droit exclusif, l'œuvre en usage partagé devient un bien commun, enrichissant le domaine public sous conditions préalablement définies.
— (Citation fictive générée par l'intelligence artificielle)
Œuvre en usage partagé - Définition de France Terme
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Œuvre que son auteur destine à l'usage commun et dont il abandonne ou concède à titre gratuit tout ou partie des droits d'utilisation, selon certaines conditions.
Notes : 1. Une œuvre en usage partagé peut faire l'objet d'un contrat qui précise la nature et l'étendue des exploitations consenties (simple usage, possibilité de modification ou de transformation).2. L'emploi de l'expression « Creative Commons », dénomination sociale en anglais d'une organisation qui propose ce type de contrat, est déconseillé.
Étymologie de « œuvre en usage partagé »
Citations contenant le mot « œuvre en usage partagé »
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Dans notre société moderne, l'œuvre en usage partagé est un acte de générosité intellectuelle, une invitation à enrichir le patrimoine commun.
Émilie Dumas — Citation fictive générée à l'aide d'intelligence artificielle -
Créer une œuvre en usage partagé, c'est offrir au monde une part de soi tout en ouvrant la porte à des horizons créatifs sans limites.
Julien Lefebvre — Citation fictive générée à l'aide d'intelligence artificielle -
L'œuvre en usage partagé est plus qu'un simple don ; c'est un pont entre les esprits, une symphonie d'innovations collectives.
Clara Martin — Citation fictive générée à l'aide d'intelligence artificielle