Onérosité

Définitions de « onérosité »

Onérosité - Nom commun

• Caractère de ce qui est onéreux, c'est-à-dire qui impose une charge financière ou un effort.

  Quant à l’onérosité qui dérive du travail, elle est forcée, répétons-nous, puisque nous ne pouvons pas travailler sans effort, et quand nous avons fait des efforts nous ne voulons pas en céder gratuitement les résultats.

• Qualité de ce qui possède une valeur monétaire ou un coût.

  L’encadrement n’est pas nécessaire : « sans onérosité, c’est la générosité qui joue » explique l’avocat.

Étymologie de « onérosité »

Évolution historique de l’usage du mot « onérosité » depuis 1800

Citations contenant le mot « onérosité »

• Cette affaire démontre parfaitement que la notion d’onérosité est subjective, faisant peser au dessus des parties une véritable épée de Damoclès : celle de l’arbitraire du juge. Il y a donc fort à parier que la frontière de l’excessivement onéreux fera l’objet de débats longs et houleux, auxquels les parties pourront toutefois se prémunir en définissant elles-mêmes, dans leur contrat, les exécutions considérées comme trop coûteuses.

• « […]. 1.- Comme précisé par l’assemblée plénière de cette Chambre dans l’arrêt nº 820/2012 du 17 janvier 2013, la clause du rebus sic stantibus [les choses demeurant ainsi], proche du point de vue de son fondement des articles 7 et 1258 du code civil, vise à parer aux problèmes liés à l’altération causée par un événement postérieur à la situation existante ou aux circonstances existantes lors de la conclusion du contrat, lorsqu’une telle altération est à ce point grave qu’elle augmente extraordinairement l’onérosité ou le coût des prestations de l’un des cocontractants ou bien encore finit par faire échec à la finalité même du contrat ».

• La réhabilitation d’une médecine traditionnelle est aussi une recomposition identitaire face à la diktat et l’onérosité de la médecine occidentale ou moderne . C’est aussi une manière de manifester la fierté nationale par et pour les peuples anciennement colonisés . Le syndrome du "Remède de Raoult" se reproduit-il à Madagascar au sujet de ce CVO de Rajoelia ?

• Il est toutefois à craindre qu’à défaut d’encadrement contractuel strict des risques assumés par chacune des parties, et au vu des incertitudes qui entourent l’application de ce texte, tant au regard du concept d’imprévisibilité que de la notion d’onérosité de l’exécution des obligations contractuelles, des contentieux surviennent avant que ne soient définis de façon plus précise les contours de ce nouveau dispositif.

• Surtout, l’ensemble du dispositif nouveau est supplétif : les parties pourront convenir d’une clause excluant toute résiliation pour imprévision et laissant à leur charge le risque d’une excessive onérosité. Alors, le contrat devra être exécuté coûte que coûte alors même que cette exécution serait excessivement onéreuse pour l’une des parties.

Traductions du mot « onérosité »

Sources et ressources complémentaires

• Définitions du Wiktionnaire
• Définitions du TLFi