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Parties casuelles
[parti kazµɛl]
Définitions de « parties casuelles »
Parties casuelles - Locution nominale
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(Droit féodal, Histoire de France) Droits qui revenaient au roi pour les charges de judicature ou de finance qui changeaient de titulaire.
Espérons que la France ne consentira plus à recevoir un joug humiliant , des lois étrangères , et qu'on pourra être chrétien sans reconnaître l’infaillibilité des papes dans des choses semblables aux parties casuelles.
— Julien de Saint-Acheul, Taxes des parties casuelles de la boutique -
(Droit féodal, Histoire de France) Bureau où l’on percevait ces droits.
Les parties casuelles, véritable cœur administratif du système féodal, centralisaient la perception des droits seigneuriaux.
— (Citation fictive générée par l'intelligence artificielle)
Usage du mot « parties casuelles »
Évolution historique de l’usage du mot « parties casuelles » depuis 1800
Citations contenant le mot « parties casuelles »
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Dans le tumulte des successions, ces parties casuelles étaient souvent perçues comme un fardeau par ceux qui aspiraient à la stabilité du royaume.
Élise de Montfort — Citation fictive générée à l'aide d'intelligence artificielle -
Les réformes administratives ont tenté d'alléger les charges liées aux parties casuelles, mais l'histoire témoigne de leur persistance en tant que symbole du pouvoir royal.
Henri Leclerc — Citation fictive générée à l'aide d'intelligence artificielle -
La perception des parties casuelles était une tâche délicate, synonyme d'une administration complexe et parfois contestée par les seigneurs locaux.
Julien Cordelier — Citation fictive générée à l'aide d'intelligence artificielle