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Plan cadastral
[plɑ̃ kadastral]
Définitions de « plan cadastral »
Plan cadastral - Locution nominale
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(Cartographie) Plan parcellaire général établi par le Service du cadastre, indiquant également l’utilisation du sol[1].
Le plan cadastral, véritable photographie du territoire, détaille l'affectation précise de chaque parcelle de terrain.
— (Citation fictive générée par l'intelligence artificielle)
Usage du mot « plan cadastral »
Évolution historique de l’usage du mot « plan cadastral » depuis 1800
Fréquence d'apparition du mot « plan cadastral » dans le journal Le Monde depuis 1945
Source : Gallicagram. Créé par Benjamin Azoulay et Benoît de Courson, Gallicagram représente graphiquement l’évolution au cours du temps de la fréquence d’apparition d’un ou plusieurs syntagmes dans les corpus numérisés de Gallica et de beaucoup d’autres bibliothèques.
Citations contenant le mot « plan cadastral »
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Le programme de régularisation foncière des citoyens occupant illégalement la parcelle de la section YU6 du plan cadastral d’Akanda, communément appelé Marseille 2 est en cours. Le ministère de l’Habitat vient de lancer le projet de morcellement de cette parcelle. Le projet de morcellement du titre foncier du n°22700 a été présenté aux concernés en présence des autorités, notamment le Maire du 1er arrondissement, le gouverneur de la province de l’Estuaire, le directeur de cabinet du ministre de l’Habitat et de l’Urbanisme et le directeur de l’Agence nationale de l’urbanisme des travaux topographiques et du cadastre (ANUTTC).
Gabonreview.com | Actualité du Gabon | — Plan cadastral d’Akanda : 1024 "squatters" de la section YU6 bientôt régularisés | Gabonreview.com | Actualité du Gabon | -
Suivront tout au long de cette année de mandat des délibérations de l’assemblée municipale concernant le mesurage, le jaugeage, la gestion du four communal, les chemins vicinaux, le garde champêtre, le logement des instituteurs et le plan cadastral de la commune d’Aguessac (finalisé en août 1830).
millavois.com — Aguessac. Le parking baptisé du nom du premier maire du village -
Les statuts de notre ASL ont été refusés par la préfecture car le plan cadastral était en annexe au lieu d'être dans le texte, plus un oublis de tracer en rouge le périmètre du lotissement.
Net-iris — Status d'une ASL refusée par la préfecture, comment rectifier - Copropriété - Net-iris -
La ligne séparative, au lieu de fermer complètement le champ de L... comme sur le plan cadastral non altéré, ou de s’arrêter aux environs du chemin, comme sur le plan soumis au grattage, suit une direction très nette et dévie de façon à supprimer l’enclavure.
Gazette des Tribunaux 19 décembre 1874 — page 1214 -
Le cadastre peut être consulté par tous, aussi bien les particuliers que les professionnels, en ce qui concerne le plan cadastral qui est public. On distingue plusieurs cas dans lesquels la consultation du cadastre s’avère utile :
Seloger — Doit-on consulter le cadastre avant d’acheter un logement ? | Plan cadastral Seloger