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Plan parcellaire
[plɑ̃ parselɛr]
Définitions de « plan parcellaire »
Plan parcellaire - Locution nominale
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(Cartographie) Plan représentant essentiellement les limites des parcelles cadastrales[1].
Illustration précise des frontières cadastrales, le plan parcellaire définit avec rigueur les contours de chaque propriété.
— (Citation fictive générée par l'intelligence artificielle)
Usage du mot « plan parcellaire »
Évolution historique de l’usage du mot « plan parcellaire » depuis 1800
Fréquence d'apparition du mot « plan parcellaire » dans le journal Le Monde depuis 1945
Source : Gallicagram. Créé par Benjamin Azoulay et Benoît de Courson, Gallicagram représente graphiquement l’évolution au cours du temps de la fréquence d’apparition d’un ou plusieurs syntagmes dans les corpus numérisés de Gallica et de beaucoup d’autres bibliothèques.
Citations contenant le mot « plan parcellaire »
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Ce processus qui consiste à morceler le titre foncier n° n°22700 concerne les terrains bâtis et ceux non bâtis. Ainsi, la première phase concerne le transfert des terrains bâtis. Elle va se dérouler sous l’encadrement de l’ANUTTC. Ensuite, la seconde phase concerne l’attribution des parcelles non bâties. Cela passe par l’élaboration d’un plan d’état des lieux (l’état d’occupation actuelle du site) ; l’identification des occupants ; l’élaboration d’un plan parcellaire qui tient compte des occupations ; l’établissement des plans de morcellement individuels ; l’établissement des titres de propriété individuels aux personnes concernées.
7joursinfo.com — Gabon/ANUTTC : Lancement du lotissement de la parcelle n°1 de la section YU6 du plan cadastral d’Akanda. | 7joursinfo.com