Pœnal

Définitions de « pœnal »

Pœnal - Adjectif

• (Archaïsme) Ancienne orthographe de pénal.

  le cours droit ne doit eſtre nullement empêché , ains libre en tout , & qu’en ce on y puiſse ſans difficulté aucune commencer par commandement , & bien proceder executivement par Mandat pœnal ſans clauſes ; eſtant la Juriſdiction d’icelle ( noſtre Chambre Imperiale ) plus que ſuffiſamment fondée , non ſeulement par diſpoſition du droit commun , parce que T. D. nonobſtant ſon privilege d’exemption en cette violente infraction de la Paix publique , en eſt indubitablement ſujette , & per continentiam cauſæ ratione cæpti Litigii , de la ſuſdite Sentence definitive , mais auſsi pour la qualité de la choŝe controverŝée , qui comme une franche Comté du S. Empire Romain ŝans doute y appartient immediatement, & ŝuivant la diŝpoŝ.d.23. Tit. p.2. ordin.

Étymologie de « pœnal »

Sources et ressources complémentaires

• Définitions du Wiktionnaire