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Pœnal
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Définitions de « pœnal »
Pœnal - Adjectif
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(Archaïsme) Ancienne orthographe de pénal.
le cours droit ne doit eſtre nullement empêché , ains libre en tout , & qu’en ce on y puiſse ſans difficulté aucune commencer par commandement , & bien proceder executivement par Mandat pœnal ſans clauſes ; eſtant la Juriſdiction d’icelle ( noſtre Chambre Imperiale ) plus que ſuffiſamment fondée , non ſeulement par diſpoſition du droit commun , parce que T. D. nonobſtant ſon privilege d’exemption en cette violente infraction de la Paix publique , en eſt indubitablement ſujette , & per continentiam cauſæ ratione cæpti Litigii , de la ſuſdite Sentence definitive , mais auſsi pour la qualité de la choŝe controverŝée , qui comme une franche Comté du S. Empire Romain ŝans doute y appartient immediatement, & ŝuivant la diŝpoŝ.d.23. Tit. p.2. ordin.
Étymologie de « pœnal »
Du latin pœnalis (relatif à la peine), dérivé de pœna (peine, châtiment).Citations contenant le mot « pœnal »
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Dans les méandres des lois et des directives, il est souvent fait mention de l'instrument pœnal comme une relique du passé, un spectre de nos anciennes doctrines juridiques.
Henri de Verceil — Citation fictive générée à l'aide d'intelligence artificielle -
L'équité ne saurait fleurir là où le jugement s'ancre dans un cadre pœnal archaïque, dénué de la compréhension moderne des fautes et des peines.
Marguerite Duvallon — Citation fictive générée à l'aide d'intelligence artificielle -
Le code pœnal d'antan, avec ses terminologies désuètes, nous rappelle que la justice est non seulement un concept évolutif mais aussi le reflet d'une époque.
Georges Delamare — Citation fictive générée à l'aide d'intelligence artificielle