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Quasi-usufruit
[kasjysyfrµi]
Définitions de « quasi-usufruit »
Quasi-usufruit - Nom commun
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Droit d'usage et de jouissance sur des biens consomptibles, permettant à l'usufruitier de les consommer ou de les aliéner sous condition de restitution en valeur.
Le quasi-usufruit confère à l'usufruitier le droit de consommer ou de vendre les biens, tout en l'obligeant à compenser la perte par une valeur équivalente, instaurant ainsi un équilibre entre jouissance présente et restitution future.
— (Citation fictive)
Étymologie de « quasi-usufruit »
Dérivé de usufruit, avec le préfixe quasi-.Usage du mot « quasi-usufruit »
Évolution historique de l’usage du mot « quasi-usufruit » depuis 1800
Citations contenant le mot « quasi-usufruit »
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La notion de quasi-usufruit est un thème de plus en plus fréquent dans les revues spécialisées. Entre usufruit et quasi-usufruit, lequel choisir ? Pour répondre, revenons aux caractéristiques de ces deux notions «cousines».
L'Argent & Vous — Usufruit & quasi-usufruit, que le meilleur gagne !, Actualité/Avis d'Expert Epargne -
Dans le cas d’un capital, qui est un bien « consommable » on parle de quasi-usufruit. Ce qui signifie qu’il reçoit le capital et peut l’utiliser comme il le souhaite (jusqu’à le dépenser).
LégiFiscal — Le démembrement de la clause bénéficiaire en assurance-vie LégiFiscal -
En présence d’un quasi-usufruit, la naissance de la créance de restitution dans le patrimoine du nu-propriétaire n’est pas remise en cause par le fait que ce dernier décède avant l’usufruitier ; seule l’exigibilité de la créance dépend de l’arrivée du terme de l’usufruit.
Les héritiers du quasi-usufruitier doivent restituer à la succession du nu-propriétaire prédécédé - Éditions Francis Lefebvre -
Sur la base d’un raisonnement juridique assez subtil, le tribunal de première instance de Gand a considéré que le fait que la mère se soit comportée, à la suite du premier décès, comme la pleine propriétaire des avoirs bancaires devait être assimilé à la constitution d’un quasi-usufruit entre la mère et ses enfants.
Inscription d’un compte bancaire au seul nom du conjoint survivant: la prudence est de mise | OBLIS
Traductions du mot « quasi-usufruit »
| Langue | Traduction |
|---|---|
| Anglais | quasi-usufruct |
| Espagnol | cuasi usufructo |
| Italien | quasi usufrutto |
| Allemand | quasi-nießbrauch |
| Chinois | 准使用权 |
| Arabe | شبه انتفاع |
| Portugais | quase-usufruto |
| Russe | квазиузуфрукт |
| Japonais | 準usufruct |
| Basque | ia usufruktua |
| Corse | quasi usufruttu |