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Quote-part réelle
[kɔtœpar reɛl]
Définitions de « quote-part réelle »
Quote-part réelle - Locution nominale
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(Droit de la copropriété) Montant dû par un copropriétaire au syndicat après les dépenses de l'exercice.
« La quote-part réelle représente la contribution financière précise exigée de chaque copropriétaire suite aux dépenses annuelles engagées par le syndicat. »
— (Citation fictive générée par l'intelligence artificielle)