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Réexaminable

[reœksamɛ̃abl]

Dernière mise à jour le 30 août 2024 - - Nous soutenir

Définitions de « réexaminable »

(Droit) Susceptible d'être soumis à un nouvel examen ou révision.

Dès lors, la validité des motifs premiers d’aide n’est pas aisément réexaminable, tant les contraintes logiques et politiques du subventionnement et de l’institutionnalisation peuvent faire progressivement écran.
— Pierre-Michel Menger, Les laboratoires de la création musicale

Dérivé de réexaminer, avec le suffixe -able.