Regrèvement

Le regrèvement est un terme utilisé dans le domaine financier et fiscal, qui désigne une opération consistant à augmenter le montant de l'impôt dû par un contribuable. Cette augmentation peut résulter de diverses situations, telles que la révision des bases d'imposition, la modification des taux ou encore l'élimination de certaines déductions fiscales.

Le regrèvement peut également être appliqué lorsqu'un contrôle fiscal révèle des erreurs, omissions ou fraudes commises par le contribuable. Dans ce cas, l'administration fiscale procède au redressement de la situation en recalculant les impôts dus et en majorant éventuellement ces derniers pour tenir compte des pénalités encourues.

Enfin, il convient de souligner que le regrèvement constitue l'inverse du dégrèvement, qui correspond quant à lui à une diminution de l'impôt.