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Réimposable
[reɛ̃pɔsabl]
Définitions de « réimposable »
Réimposable - Adjectif
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Se dit de ce qui peut être soumis à une nouvelle imposition fiscale.
Aux termes de la loi, les sommes résultant de ces faux emplois sont réimposables ; ainsi les Répartiteurs se trompent étrangement s’ils pensent qu’en imposant des individus indigens[sic] ils allègent leurs concitoyens, puisqu’en définitive les décharges de ces sortes de cotes retombent l’année suivante sur tous les contribuables de la commune.
— Préfecture du Rhône, Recueil des actes administratifs n° 8 -
Qui peut être imposé à nouveau à une personne ou un objet.
Le dispositif est intelligemment conçu pour accepter un code "temporaire" (infiniment réimposable) que vous pouvez communiquer à toute personne souhaitant accéder au grand espace interne.
— Boîte aux lettres électronique en acier, archiproducts.com
Étymologie de « réimposable »
Dérivé de réimposer, avec le suffixe -able.Citations contenant le mot « réimposable »
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Dans le monde complexe de la fiscalité, l'idée d'un revenu réimposable peut sembler une double peine, mais elle reflète souvent une tentative d'équité mal comprise.
Éloïse Dubreuil — Citation fictive générée à l'aide d'intelligence artificielle -
L'impôt réimposable n'est pas seulement un fardeau; il est aussi le reflet d'une société qui cherche désespérément à équilibrer ses comptes sans en comprendre les véritables conséquences.
Arthur Lemoine — Citation fictive générée à l'aide d'intelligence artificielle -
La notion de bien réimposable trouve sa place dans l'esprit des législateurs comme un outil potentiellement dangereux entre de mauvaises mains, pourtant nécessaire pour éviter l'injustice fiscale.
Camille Fournier — Citation fictive générée à l'aide d'intelligence artificielle