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Réimposable
[reɛ̃pɔsabl]
Définitions de « réimposable »
Réimposable - Adjectif
-
Se dit de ce qui peut être soumis à une nouvelle imposition fiscale.
Aux termes de la loi, les sommes résultant de ces faux emplois sont réimposables ; ainsi les Répartiteurs se trompent étrangement s’ils pensent qu’en imposant des individus indigens[sic] ils allègent leurs concitoyens, puisqu’en définitive les décharges de ces sortes de cotes retombent l’année suivante sur tous les contribuables de la commune.
— Préfecture du Rhône, Recueil des actes administratifs n° 8 -
Qui peut être imposé à nouveau à une personne ou un objet.
Le dispositif est intelligemment conçu pour accepter un code "temporaire" (infiniment réimposable) que vous pouvez communiquer à toute personne souhaitant accéder au grand espace interne.
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