Sexdecies

Définitions de « sexdecies »

Sexdecies - Adjectif

• (Droit) Désigne la seizième subdivision d'un article dans un arrêté, décret ou loi, suivant 'quindecies' et précédant 'septdecies'.

  Le code des douanes est ainsi modifié : […]E. – Après l’article 266 quindecies, il est inséré un article 266 sexdecies, ainsi rédigé : ….

Évolution historique de l’usage du mot « sexdecies » depuis 1800

Citations contenant le mot « sexdecies »

• Dans l'art complexe de la législation, le sexdecies est comme une note subtile dans une symphonie, essentielle pour ceux qui savent percevoir son importance.

• Il faut parfois s'attarder sur un simple sexdecies d'un texte de loi pour en comprendre toute la portée et ainsi éviter les pièges du quindecies précédent.

• Naviguer entre les articles d'une loi, c'est comme traverser un océan où chaque sexdecies peut cacher des trésors ou des tempêtes inattendues.

Sources et ressources complémentaires

• Définitions du Wiktionnaire