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Solo consensu
[sɔlɔ kɔ̃sɑ̃sy]
Définitions de « solo consensu »
Solo consensu - Locution adverbiale
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(Latinisme en droit) Par le consentement uniquement.
Dans le cadre juridique, 'solo consensu' souligne l'importance du simple accord des parties pour valider un acte.
— (Citation fictive générée par l'intelligence artificielle)