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Solo consensu

[sɔlɔ kɔ̃sɑ̃sy]
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Définitions de « solo consensu »

Solo consensu - Locution adverbiale

  • (Latinisme en droit) Par le consentement uniquement.

    Dans le cadre juridique, 'solo consensu' souligne l'importance du simple accord des parties pour valider un acte.
    (Citation fictive générée par l'intelligence artificielle)

Usage du mot « solo consensu »

Évolution historique de l’usage du mot « solo consensu » depuis 1800



Sources et ressources complémentaires

SOMMAIRE

Source : Google Books Ngram Viewer, application linguistique permettant d’observer l’évolution au fil du temps du nombre d'occurrences d’un ou de plusieurs mots dans les textes publiés.