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Specialia generalibus derogant
[spœsjalja ʒenœraliby dœrɔgɑ̃]
Définitions de « specialia generalibus derogant »
Specialia generalibus derogant - Locution-phrase
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(Latinisme en droit) Les lois spéciales dérogent aux lois générales. Signifie que lorsque deux cadres juridiques peuvent s'appliquer à une situation, l'un spécifique et l'autre général, c'est le cadre spécifique qui doit être appliqué.
En matière législative, la règle du 'specialia generalibus derogant' privilégie l'applicabilité de la loi spécifique sur la générale, garantissant ainsi une justice plus ciblée.
— (Citation fictive générée par l'intelligence artificielle)
Étymologie de « specialia generalibus derogant »
- Du latin specialia generalibus derogant (« les lois spéciales dérogent aux lois générales »).
Usage du mot « specialia generalibus derogant »
Évolution historique de l’usage du mot « specialia generalibus derogant » depuis 1800
Fréquence d'apparition du mot « specialia generalibus derogant » dans le journal Le Monde depuis 1945
Source : Gallicagram. Créé par Benjamin Azoulay et Benoît de Courson, Gallicagram représente graphiquement l’évolution au cours du temps de la fréquence d’apparition d’un ou plusieurs syntagmes dans les corpus numérisés de Gallica et de beaucoup d’autres bibliothèques.
Citations contenant le mot « specialia generalibus derogant »
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Dans les méandres de la législation, il est essentiel de se rappeler que specialia generalibus derogant, car une règle spécifique peut souvent éclairer des cas qui échappent à une interprétation trop générale.
Émile Dubois — Citation fictive générée à l'aide d'intelligence artificielle -
En matière de droit, l'axiome specialia generalibus derogant nous rappelle qu'une approche nuancée et précise prévaut toujours sur une généralisation hâtive.
Clara Lefèvre — Citation fictive générée à l'aide d'intelligence artificielle -
Il est dit que specialia generalibus derogant; ainsi va le droit, où la subtilité d'une loi particulière l'emporte sur la vaste toile des règles générales.
Julien Marchand — Citation fictive générée à l'aide d'intelligence artificielle