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Sujet de droit
[syʒɛ dœ drwa]
Définitions de « sujet de droit »
Sujet de droit - Locution nominale
-
Personne apte à exercer des droits. Note : Selon certains courants récents, la notion pourrait et devrait être étendue aux animaux, et même aux végétaux.
Sans écrire un traité, Baril ne craint pas d'expliquer posément qu'il existe une façon pour l'humain de traiter l'animal avec respect sans pour autant en faire un sujet de droit l'assimilant à l'homme.
— Nuit blanche, n° 162
Usage du mot « sujet de droit »
Évolution historique de l’usage du mot « sujet de droit » depuis 1800
Fréquence d'apparition du mot « sujet de droit » dans le journal Le Monde depuis 1945
Source : Gallicagram. Créé par Benjamin Azoulay et Benoît de Courson, Gallicagram représente graphiquement l’évolution au cours du temps de la fréquence d’apparition d’un ou plusieurs syntagmes dans les corpus numérisés de Gallica et de beaucoup d’autres bibliothèques.