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Taxativement
[taksativœmɑ̃]
Définitions de « taxativement »
Taxativement - Adverbe
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(Droit) De manière précise et limitative, spécifiant clairement les conditions ou éléments requis.
Tous les éléments du crime de piraterie, taxativement énoncés par la loi du 10 avril 1825 : prise de possession de navire, précédée, accompagnée ou suivie du meurtre du capitaine.
— Gazette des Tribunaux 30 janvier 1876, page 102
Étymologie de « taxativement »
Dérivé de taxative, avec le suffixe -ment.Usage du mot « taxativement »
Évolution historique de l’usage du mot « taxativement » depuis 1800
Citations contenant le mot « taxativement »
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Dans le cadre de nos discussions, il est impératif que chaque terme du contrat soit énoncé taxativement, sans ambiguïté ni omission possible.
Émile Bertrand — Citation fictive générée à l'aide d'intelligence artificielle -
La loi stipule taxativement les droits et obligations des parties prenantes, laissant peu de place à l'interprétation personnelle ou aux ajustements improvisés.
Claire Duval — Citation fictive générée à l'aide d'intelligence artificielle -
Les règles de la maison étaient établies taxativement par notre grand-mère, ne permettant aucune déviation sous peine de sanctions sévères.
Julien Morel — Citation fictive générée à l'aide d'intelligence artificielle