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Citations sur l'au titre de

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• PARIS (Agefi-Dow Jones)--Le distributeur de meubles et d'articles de décoration Maisons du Monde a annoncé jeudi qu'il verserait cette année un dividende record au titre de l'exercice 2021, au cours duquel ses résultats ont nettement rebondi.

• En application ce dispositif, un état doit être communiqué à l’administration par l’entreprise qui transmet les titres, au titre de l’exercice de la transmission des titres, ainsi que par la FRUP bénéficiaire qui opte pour le report d’imposition, au titre de l’année en cours à la date de la transmission et des années suivantes.

• Vous êtes chef d’exploitation ou d’entreprise agricole à titre principal ou exclusif, vous avez créé votre activité au plus tard le 31 octobre 2021 et vous avez déclaré à votre caisse de MSA un revenu professionnel au titre de l’exercice 2020 qui n’excède pas 24 000€ alors vous êtes éligible à l’indemnité inflation.

• Cette exonération s’applique jusqu’au 31 décembre de la cinquième année suivant celle de la prise de fonctions en France au titre de chacune des années au cours desquelles l’impatrié a son domicile fiscal en France au sens des a et b du 1 de l’article 4 B du CGI.

• Cette action qui peut être menée au titre de l’article 1341-2, c’est l’action paulienne. Ainsi, si un débiteur a fait un acte destiné à priver son créancier de ses droits, ce dernier peut attaquer l’acte et demander sa révocation. Toutefois, une action paulienne n’est recevable que si la créance est certaine.

• Six régions ont créé un peu près des trois quarts (73%) de la valeur ajoutée du secteur primaire au titre de l’exercice 2019, ressort-il d’une note d’information du Haut-Commissariat au Plan (HCP) relative aux comptes régionaux de 2019.

• Saisie par Me Dibangoyi Loundou, conseil de Stéphane Inoussa en contestation du jugement rendu en premier ressort, statuant publiquement contradictoirement en matière correctionnelle spécialisée, la Cour d’appel a débouté le requérant. Ainsi, la Cour de céans a confirmé la peine de 36 mois dont 18 avec sursis à l’encontre de la DGDI pour divulgation du secret professionnel. Ce dernier devra également s’acquitter de la somme de 7 millions FCFA dont une amende de 2 millions FCFA et 5 millions FCFA seront versés à son ancien employeur au titre de dommages et intérêts

• En entreprenant une demande de Label Rouge pour ses huîtres, Noirmoutier pourra bientôt prétendre au titre de l'île aux quatre Label rouge. Au total, les quatre coopératives de production représentent 249 producteurs et leur famille, 407 emplois directs, soit 11 % des emplois salariés de l'île.

• Ainsi, ces deux derniers jours, et alors que le groupe aéronaval formé autour du porte-avions Charles de Gaulle [GAN ou TF473] est actuellement déployé en Méditerranée orientale au titre de l’opération Chammal, l’EMA a tenu à faire savoir que les avions militaires russes évoluant à proximité de la formation française sont étroitement surveillés, depuis leur décollage de la base aérienne de Hmeimim [Syrie].

• Elles seront donc six à entrer dans la grande cage de l’Elimination Chamber afin de pourvoir la place de challengeuse au titre de championne de RAW à WrestleMania 38. Nikki ASH, Rhea Ripley, Doudrop, Bianca Belair, Liv Morgan et Alexa Bliss. L’histoire s’écrit quasiment toute seule : Bianca Belair a remporté le droit d’entrer en dernière au terme d’un Gauntlet à RAW, et a une folle envie de vengeance depuis qu’elle s’est fait battre en quelques secondes à SummerSlam 2021 par une Becky Lynch tout juste de retour.

• Éliane Assassi, sénatrice de la Seine-Saint-Denis (présidente du groupe sénatorial communiste, républicain, citoyen et écologiste (CRCE)), rapporteuse de la commission d’enquête, a indiqué qu’un contrôle fiscal des activités françaises était en cours depuis le mois de décembre 2021, concomitamment au démarrage des travaux de la commission. Elle a par ailleurs indiqué avoir saisi le procureur de la République au titre de l’article 40 du code de procédure pénale, alors qu’au même moment Le Monde révélait cette information qui ne figure pas dans le rapport sénatorial. 

• u sauvignon blanc bio désalcoolisé, mais pas désaromatisé. Répondant officiellement au titre de « boisson aromatisée à base de raisins de sauvignon blanc désalcoolisés », la cuvée "Brochet Zéro" d’Ampelidae ne peut réglementairement se réclamer de l’univers du vin, mais cherche à s’en rapprocher par son profil organoleptique. Allant de la fraîcheur en bouche à la signature aromatique des thiols caractéristiques de ce cépage souligne Gilles de Ballardières, le directeur technique du domaine poitevin (86 hectares en Vienne).

• Le ministre des Finances, M. Ahmat Jidoud a présidé, hier dans la salle Seydou Sidibé de l’immeuble du Ministère des Finances, la cérémonie d’ouverture de la 14ème Journée de diffusion des comptes extérieurs du Niger au titre de l’année 2020. Cette Journée co-organisée par la Banque Centrale des Etats de l’Afrique de l’Ouest (BCEAO) et le Ministère des Finances, vise à donner un éclat particulier à la diffusion des comptes extérieurs, eu égard à l’importance de la balance des paiements comme instrument pour l’analyse et la formulation des politiques économiques.

• Dans le cas des dettes financières issues de la comptabilisation des contrats de location-financement, la dette financière constatée en contrepartie de l'immobilisation corporelle est initialement comptabilisée à la juste valeur du bien loué ou, si celle-ci est inférieure, à la valeur actualisée des paiements minimaux au titre de la location.

• La Fédération Nigérienne du Cyclisme a lancé, le dimanche 13 mars dernier, sa saison sportive au titre de l’année 2022. A cette occasion, plusieurs activités ont été organisées au Stade général Seini Kountché de Niamey sous le parrainage du ministre de la Jeunesse et de Sports et en présence des membres du bureau de ladite fédération, du représentant du COSNI et des responsables de certaines fédérations sportives.

• Samedi 17 juillet 2021, Pierre Martin, président du comité national de l’Association nationale des anciens combattants de la Résistance (ANACR) a décoré Anne Friant-Mendrès de la Légion d'honneur, au titre de son investissement pour l’âme de la résistance et pour la paix.

• Une dérogation a été octroyée en 2021 dans ce cadre, via l’arrêté du 5 février 2021. Elle a autorisé au titre de la campagne 2021 et pour une durée de 120 jours, l’emploi de semences de betteraves sucrières traitées avec un produit phytopharmaceutique contenant la substance active imidaclopride ou thiamethoxam.

• Les élus ont adopté, à l’unanimité, plusieurs demandes de subvention au titre de la Dotation d’équipement des territoires ruraux et de la Dotation de soutien à l’investissement local pour la création d’une nouvelle école de musique avec le réaménagement de l’Espace Soutine (coût global prévisionnel du projet : 1,2 million d’euros hors taxes) et la réhabilitation du presbytère (coût prévisionnel des travaux envisagés : 60.558 € hors taxes).

• Ainsi, le RSI puis la SSI pouvait établir la base de calcul de toutes les cotisations sociales obligatoires (maladie, vieillesse, allocations familiales) ainsi que celle de la contribution sociale généralisée (CSG) et de la contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS) dont les affiliés doivent s'acquitter au titre de leur activité.

• C’est la troisième fois que Mathieu Solle "monte" à Paris, porte de Versailles pour le salon international de l’agriculture. En 2019, il avait été invité par le département de la Haute-Garonne au titre de président des Fédérations des Cuma Haute-Garonne/Ariège. En tant que naisseur éleveur de porcs noirs de Bigorre, il avait reçu un prix car des produits issus de son élevage avaient été primés. L’année suivante, il était présent avec deux porcs. Cette fois, un porc noir charcutier de Bigorre de son élevage participe au concours ce mercredi 2 mars.