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Il y a 97 citations sur le foncière.
L'aînée qui épouse, contre le gré de ses parents (elle se fait enlever) un être vain, sans valeur, mais d'assez de vernis pour séduire la famille après avoir séduit la jeune fille. Celle-ci, cependant, tandis que la famille lui donne raison et fait amende honorable, reconnaissant dans le gendre des tas de vertus dont il n'a que l'apparence, celle-ci découvre peu à peu la médiocrité foncière de cet être auquel elle a lié sa vie. André Gide — Journal des faux-monnayeurs
Il prend à l’avance la peine de prénoter son droit sur un registre spécial tenu dans les bureaux de la Commission foncière. Bulletin de la Société de législation comparée — 1878
De nos jours, l'amour du paysan pour la propriété foncière est extrême, et toutes les passions qui naissent chez lui de la possession du sol sont allumées Tocqueville — Ancien Régime et la Révolution
Afin de pouvoir comparer les réponses propres aux paysans appartenant au système manorial à celles des autres paysans, nous avons classé les paroisses selon leur degré de manorialisme. À partir des données portant sur la distribution de la propriété foncière par paroisse nous identifions comme paroisses manoriales celles où 80 % ou plus des terres appartiennent à l’un des principaux domaines. Martin Dribe — Mats Olsson
Voici mon amendement dans sa nouvelle rédaction : « A partir du 1er janvier 1850, le contingent des contributions des portes et fenêtres attribué à chaque commune sera réuni à la contribution foncière assise sur les propriétés bâties. Cette réunion s'opérera en élevant le revenu matriciel desdites propriétés dans la proportion nécessaire pour absorber le contingent des contributions des portes et fenêtres attribué à la commune. » Le citoyen Paulin Gillon — séance du 3 août 1849
Christiane Taubira « n’a jamais souhaité s’inscrire » dans le débat sur les demandes de « compensation financière » de l’esclavage, réitérées par le CRAN cette semaine, mais prône en revanche une « politique foncière » pour les descendants d’esclaves en outremer.
Problème, "certains maîtres d’ouvrages privés (Promoteurs, aménageurs, société immobilière ou foncière NDLR) font pression pour reprendre les activités", indique une source bien informée du secteur Mathias Thépot — « "On veut protéger nos gars" : dans le BTP"
La distinction imaginée au Moyen Âge, dans les seules provinces de Bresse et de Dombes, entre la propriété de l'évolage et la propriété de l’assec déboucha sur une situation foncière complexe, d’une part parce que la création d’étangs très vastes avait supposé, dès l’origine, l’association de nombreux propriétaires, d’autre part parce que, au fil du temps, le processus de fragmentation s’est poursuivi de manière inexorable. Reynald Abad — La conjuration contre les carpes: Enquête sur les origines du décret de dessèchement des étangs du 14 frimaire an II
Les réformes agraires de tendance nasserienne ont bouleversé la structure foncière égyptienne, redistribuant ainsi le pouvoir et les richesses. Étienne Durand — Citation fictive générée à l'aide d'intelligence artificielle
Ce prêt se compose, dans un premier temps, d'un crédit à moyen terme réescomptable à la Banque de France, consenti par le Sous-Comptoir des entrepreneurs pour une durée de cinq ans, crédit ensuite relayé ou « consolidé », suivant le terme technique utilisé, par un prêt à long terme du Crédit foncier (de quinze à vingt-cinq ans suivant les cas) garanti par l'État. Sabine EFFOSSE — L'invention du logement aidé en France. L'immobilier au temps des Trente Glorieuses
Chaque morgen de terre est frappé en moyenne d’un impôt foncier de 44 kreuzers (1 fr. 57 c.). Journal officiel 27 mai 1872 — page 3535
Le problème est (...) l'un de ceux où l'on semble avoir pris plaisir à amonceler les difficultés, en opposant l'une à l'autre deux conceptions de l'amour essentiellement irréductibles (...). D'une part, un amour conçu à la manière gréco-thomiste, fondé sur l'inclination naturelle et nécessaire des êtres à rechercher avant tout leur propre bien. Pour qui se réclame de cette conception physique, il y a une identité foncière entre l'amour de soi et l'amour de Dieu (...). La conception extatique, au contraire, postulerait l'oubli de soi comme condition nécessaire de tout amour véritable, de celui qui met littéralement le sujet « hors de lui-même » et libère en nous l'amour d'autrui de toutes les attaches qui semblent l'unir à nos inclinations égoïstes. Étienne Gilson — L'Esprit de la philosophie médiévale
Deux clauses ont retenu l’attention : la rente foncière et le congément. L’Information historique: pour l’enseignement — Volumes 43 à 44
Vous appuyez vos principes sur la conservation de la foncialité, nonobstant le remboursement de la rente foncière convenancière, de la jurisprudence de quelques tribunaux judiciaires. Léon Dubreuil — Département des Côtes-du-Nord: Les vicissitudes du domaine congéable en Basse-Bretagne à l’époque de la révolution
[…] sa forte volonté avait tout surmonté, la maladie, l’âge, l’exil, et à présent, pour la première fois, sa bonté foncière longtemps retenue pendant les années de lutte émanait librement de lui. Stefan Zweig — trad. Dominique Tassel
La vente récente de cet ensemble local, cette entité foncière conjuguant bâtiments majestueux et espaces verts luxuriants, a suscité l'émoi des riverains. (Citation fictive)
En bref la surcharge foncière imposée à chaque unité de logements tendrait à être égale au coût marginal de sa réalisation Belorgey — Gouvernement et administration en France
La propriété foncière est mère d'inégalité et de brutalité. Jean Jaurès — Histoire socialiste
Les entreprises dont la cotisation foncière des entreprises (CFE) excédait 3.000 € l’an dernier sont redevables d’un acompte de 50% pour le 15 juin. LégiFiscal — CFE : aménagement pour l’acompte du 15 juin LégiFiscal
Quelque 15% au-dessus de ses objectifs, la foncière Klépierre, aménageuse des 10.000 m² de commerces inaugurés le 21 mars 2012, boucle sa première année avec un chiffre d’affaires de 120 M€. lsa-conso.fr — Un an après son inauguration, l’espace...