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Il y a 409 citations sur le garantie.
Cela implique la fourniture de résultats corrects sans oublier la garantie d’un environnement de travail sûr pour les utilisateurs. Dès lors, se pose la question de son utilisation en rapport avec la crise actuelle. Autrement dit, est-il possible de réduire sa consommation énergétique grâce à un étalonnage régulier de son équipement ? La réponse à cette question est à lire dans la suite de cet article. AquitaineOnLine — Étalonnage des machines, la solution anti-crise ?
Il ajoute, en troisième lieu, que la protection des occupants doit être garantie par l’élaboration d’un projet de plan de relogement lorsque l’état de l’immeuble à exproprier ou les travaux à effectuer justifient, pour préserver la sécurité ou la santé des occupants, une interdiction temporaire d’habiter. Conseil d'État — Avis sur un projet de loi relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d’aménagement
Ses juges bénéficient d'une inamovibilité de fait et, gage de leur indépendance, bénéficient de la même rémunération garantie à vie. Voice of America — La Cour suprême, institution clé des Etats-Unis
Il résulte de l’article L. 113-1 du code des assurances que les clauses d’exclusion de garantie ne peuvent être tenues pour formelles et limitées dès lors qu’elles doivent être interprétées et qu’elles ne se réfèrent pas à des critères précis et à des hypothèses limitativement énumérées. L’article L. 113-1 du code des assurances et les clauses d’exclusion non formelles sur la sellette - Assurance | Dalloz Actualité
Avant la réforme, la question des différences entre la garantie des vices cachés et l’obligation du vendeur de délivrer un chose conforme à créer beaucoup de débats doctrinaux. Ainsi Monsieur Le Tourneau intégrait une conception moniste de l’obligation délivrance de la chose conforme. En ce sens, l’obligation de délivrance du vendeur intégrait à plus large échelle des éléments de la garantie des vices cachés. Village de la Justice — Garantie des vices cachés et l’obligation de délivrance. Par Chloé Moulard, Etudiante.
Le fils s’y oppose. La Cour d’appel d’Amiens rejette les demandes de condamnations formées contre le fils. Elle juge que la promesse de porte-fort ne peut être valable que si l’engagement principal garanti est lui-même valable. Pour la Cour d’appel, la personne accueillie par l’établissement, n’était plus capable de s’engager civilement. La Cour d’appel estime donc que la promesse de porte-fort garantissait une obligation nulle. La garantie devait donc être déclarée nulle. Village de la Justice — L’affirmation de l’autonomie de la promesse de porte-fort. Par Olivier Vibert, Avocat.
Cependant, le propriétaire n’est pas exempt de responsabilité pour autant : ayant délibérément loué au sous-bailleur un bien qu’il savait non-conforme, il est condamné en intervention et garantie des dommages dus par celui-ci au locataire. BX1 — Un propriétaire et un locataire condamnés pour avoir sous-loué un logement insalubre - BX1
Choisir de salarier votre enfant, c’est d’abord vous assurer une couverture en cas d’accident. Même si vous avez souscrit une garantie Aide bénévole (ou occasionnelle) dans le cadre de votre contrat d’assurance, dès lors que le "coup de main" devient régulier, il est nécessaire de bénéficier d’une couverture adéquate. 3 raisons de salarier son "ado" pendant les vacances scolaires | Le Monde Des Artisans - National
Pour ce qui est de l’auteur de cet article, c’est avec ces considérations à l’esprit, et par solidarité envers les dissidents des dictatures de tous bords, et envers leurs enfants, qu’il lui est impossible d’éprouver une quelconque admiration ou sympathie envers un citoyen Suisse au-dessus paraît-il de tout soupçon qui n’a jamais tari en éloges envers les pires crapules de ce monde, pour peu qu’elles aient reçu, de la part d’une certaine gauche, des labels de garantie tels que « progressiste », « tiers-mondiste » ou, honneur suprême, « anti-impérialiste ». Contrepoints — Jean Ziegler, l'ami des crapules tiers-mondistes - Contrepoints
À cela s'ajoute une prime à la signature de 180 millions d'euros brut, garantie et versable en trois fois, poursuit Le Parisien. lavenir.net — Le "contrat du siècle" pour Mbappé au PSG : 630 millions d'euros sur 3 ans, selon Le Parisien - L'Avenir
À cela s'ajoute une prime à la signature de 180 M EUR brut, garantie et versable en trois fois, poursuit Le Parisien. Le Defi Media Group — Foot: contrat record à 630 millions d'euros sur 3 ans pour Mbappé, selon Le Parisien | Defimedia
L’article L271-1 du Code de la construction prévoit que «l'acquéreur non professionnel peut se rétracter dans un délai de dix jours à compter du lendemain de la première présentation de la lettre lui notifiant l'acte». Attention, selon l’avancement de la procédure d’achat, l'acheteur qui se rétracte peut perdre le dépôt de garantie de 10%. Le Revenu — Transaction immobilière : l'acheteur peut-il se rétracter ? - Le Revenu
Démarrée en 2021, l'aventure de Garantie F2G se poursuit donc sous les meilleurs auspices. Depuis que l'offre a été repositionnée, il y a un an, les signatures se multiplient pour les trois commerciaux. À ce jour, le garantisseur accompagne près de 200 points de vente qui réalisent en moyenne 120 transactions de voitures d'occasion par an. "Nous allons tripler notre chiffre d'affaires en 2023", apprécie Henri de La Roncière. Journal Auto — Le groupe Sofilio entre au capital de Garantie F2G
La Paz est située à 3640 mètres d’altitude. Autant dire, donc, qu’on s’y caille les miches gentiment, même si on peut se cailler encore plus les miches de nuit dans le désert d’Uyuni. Un petit aller-retour et c’est la garantie fraîcheur. Topito — Top 10 des villes les plus froides du monde aujourd’hui, pour ceux qui veulent fuir
Le Hera simple (blanc) affiche 1.900 candelas (ou 20.000 lumens) pour 200 gr de masse et 220 € TTC. Il en est de même pour les Héra doubles (blancs, 360 gr, 400 € TTC) et les strobes Hermes (colorés, 360 gr, 420 € TTC). Tous bénéficient d’une garantie de 2 ans. Des strobes à LED pour la sécurité passive – aeroVFR
Jeudi, les débats et présentations ont eu lieu dans l’amphithéâtre de l’hôpital de Taaone sur différentes thématiques. Depuis 2018, un poste de tradipraticien existe à l’hôpital. Trois autres tradipraticiens ont pu travailler en CAE ces deux dernières années, mais ils n’ont pas la garantie de pouvoir rester. Éric Parrat affirme qu’aujourd’hui, tous les services sont demandeurs car les résultats sont là : « La situation a considérablement évolué ces dernières années. » Il espère l’ouverture de trois postes ainsi que douze nouveaux contrats pour former d’autres tradipraticiens en 2024. Radio1 Tahiti - La première FM de Tahiti - radio1.pf l'info web à Tahiti — Quelle place pour la médecine traditionnelle à l’hôpital? - Radio1 Tahiti
Les températures relativement basses de cette période hivernale empêchent le recollement et la reprise des plaques d'herbe. Les jardiniers municipaux seraient obligés d'attendre la période plus favorable du printemps, autour de fin mars, pour réengazonner la pelouse. En trois heures de temps, le travail de toute une année aurait été anéanti. Cette interdiction, somme toute très ponctuelle, est une garantie de protection des terrains pour le reste de la saison. Les jardiniers municipaux ont un rôle préventif. ladepeche.fr — Lourdes. Le point des jardiniers de la ville - ladepeche.fr
Ils veulent informaliser le secteur pétrolier, le ministre du commerce M. Ricardin Saint Jean, ne décolère pas contre ceux qui alimente le secteur informel des produits pétroliers. Il donne la garantie que le gouvernement haïtien se bat contre les auteurs du désordre que constitue la pénurie artificielle du carburant. Pour l’instant une reprise en main de l’importation des produits pétroliers n’est pas envisagée. Le ministre est catégorique la démarche consiste à régulariser le secteur. Radio Vision 2000 — Le gouvernement veut régulariser le secteur pétrolier – Radio Vision 2000
Nous devons donc reprendre le chemin de la conviction sur ce sujet, réaffirmer avec force que la laïcité n’est pas ce corset dogmatique décrié ici et là, mais bien la garantie d’un espace commun, constituant une nation civique. Il faut réexpliquer que la laïcité n’est pas une discrimination, mais la garantie de toutes les libertés, et d’abord celle de la liberté de conscience. Le Monde.fr — Carole Delga : « Il faut réexpliquer que la laïcité n’est pas une discrimination, mais la garantie de toutes les libertés »
Quid de la garantie constructeur concernant le processeur ? Cette firme Caseking s’engage t’elle à compenser la perte de la garantie suite au décapsulage ? Où alors sont-ils agréés par Intel ? GinjFo — Core i7-8700K Der8auer, du « maison » optimisé pour l’OC, Caseking innove - GinjFo