Accueil > Dictionnaire > Définitions du mot « cas par cas »
Cas par cas
[ka par ka]
Définitions de « cas par cas »
Cas par cas - Locution nominale
-
(Indénombrable) Chaque cas séparé d’un autre, considéré en dehors de toute généralisation.
Cette question n’a pas été définitivement tranchée, c’était un peu du cas par cas.
— Simone Veil, discours à un colloque sur l'adoption
Usage du mot « cas par cas »
Évolution historique de l’usage du mot « cas par cas » depuis 1800
Fréquence d'apparition du mot « cas par cas » dans le journal Le Monde depuis 1945
Source : Gallicagram. Créé par Benjamin Azoulay et Benoît de Courson, Gallicagram représente graphiquement l’évolution au cours du temps de la fréquence d’apparition d’un ou plusieurs syntagmes dans les corpus numérisés de Gallica et de beaucoup d’autres bibliothèques.
Citations contenant le mot « cas par cas »
-
Ces travaux reprendront "au cas par cas" dans les différents laboratoires, comme l'a préconisé la mission d'inspection conjointe diligentée par les ministères de la Recherche et de l'Agriculture, a-t-on précisé à l'Inrae.
Notretemps.com — Inrae: les décès de la maladie de Creutzfeldt-Jakob liés à des accidents... -
Créée il y a quatre mois, l’Instance nationale indépendante de reconnaissance et de réparation (Inirr) voulue par les évêques de France est opérationnelle. Sa présidente, Marie Derain de Vaucresson, a expliqué jeudi 24 février que l’instance devait répondre au cas par cas à l’attente des victimes d’abus sexuels dans l’Église.
La Croix — Abus sexuels dans l’Église, une justice réparatrice pour les victimes au cas par cas -
L'attribution d'un complément AEEH est examinée au cas par cas et tient compte à la fois de la gravité du handicap, de ses incidences et répercussions en matière de frais supplémentaires. Il s'agit notamment des surcoûts que la mutuelle ne prend pas en charge, de la cessation de l'activité professionnelle d'un des parents (ou de l'embauche d'un tiers) occasionnée par le handicap. Le cumul du complément AEEH est possible avec la majoration pour parent isolé.
AEEH 2020 : complément, montant et dossier -
Renault a mis au point des formules incitatives sur mesure, au cas par cas et en douceur avec le cabinet M.O.A. (Mobilité et Orientation Active), créé en 1984 qui est spécialisé dans le décrutement collectif.
Alain Ehrenberg — Le culte de la performance -
« Il est impératif que le cas par cas s’applique aux PGE si on ne veut pas gâcher tout ce qui a été fait grâce aux aides du gouvernement », abonde René-Marc Chikli, le président du Syndicat des entreprises de tour-operating (Seto). Pour toutes ces figures de l’industrie, au-delà de la survie des entreprises, c’est aussi la question de compétitivité de la filière touristique française qui doit être considérée par le gouvernement. « D’autres destinations, comme la Croatie, l’Italie ou l’Espagne, n’hésitent pas à saisir la balle au bond », estime Nicolas Dayot, président de la Fédération nationale de l’hôtellerie de plein air (FNHPA).
L'Echo Touristique — PGE : l’industrie du tourisme demande l’allongement des délais de remboursement -
Le décret n° 2020-844 du 3 juillet 2020 réforme l’autorité environnementale et l’autorité chargée de l’examen au cas par cas pour les projets relevant du champ de l’évaluation environnementale.
Évaluation environnementale : répartition des compétences entre autorités chargées d’examiner les projets - Environnement | Dalloz Actualité -
Des dérogations sont possibles au cas par cas jusqu'au 1er juillet 2020. Mais elles ne seront délivrées que pour des produits à base d'acétamipride, et dans de «faibles volumes», assure le ministère de la Transition écologique. Des dérogations inacceptables pour les ONG, qui réclament l'interdiction d'autres pesticides. «Ne nous limitons pas à cette famille. Beaucoup d'autres devraient être interdits», plaide François Veillerette, de Générations Futures.
Libération — Les pesticides néonicotinoïdes interdits à partir de samedi – Libération -
Lorsque ces sommes représentent une part trop importante du patrimoine du défunt, les héritiers peuvent se sentir lésés et contester le contrat. Le problème c'est qu'aucun texte ne précise la notion de « prime manifestement exagérée ». C'est le juge qui devra trancher et déterminer s'il convient de réintégrer les sommes, totalement ou partiellement, dans la masse successorale. Chaque dossier est analysé au cas par cas par le juge, néanmoins, la Cour de cassation a défini des critères d'appréciation.
Boursorama — Assurance vie, prime manifestement exagérée et réserve héréditaire - Boursorama