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Tréfoncier
[trefɔ̃sie]
Définitions de « tréfoncier »
Tréfoncier - Nom commun
-
Personne physique ou morale qui possède à la fois le sol et le sous-sol d'un terrain.
le tréfoncier a acquis un terrain et souhaite accorder un droit de superficie ou une emphytéose sur celui-ci.
— Sous la direction de Patrick Jaillot, L'optimisation fiscale du patrimoine immobilier
Tréfoncier - Adjectif
-
Qui concerne le tréfonds d'un sol, la partie la plus profonde qui peut être l'objet de droits spécifiques.
Le décret instituant une concession fixe le montant de la redevance tréfoncière due par le titulaire aux propriétaires de la surface.
Expressions liées
- Propriétaire tréfoncier
-
Redevance tréfoncière
Le décret instituant une concession fixe le montant de la redevance tréfoncière due par le titulaire aux propriétaires de la surface.
Étymologie de « tréfoncier »
Du mot tréfonds avec le suffixe -ier.Usage du mot « tréfoncier »
Évolution historique de l’usage du mot « tréfoncier » depuis 1800
Fréquence d'apparition du mot « tréfoncier » dans le journal Le Monde depuis 1945
Source : Gallicagram. Créé par Benjamin Azoulay et Benoît de Courson, Gallicagram représente graphiquement l’évolution au cours du temps de la fréquence d’apparition d’un ou plusieurs syntagmes dans les corpus numérisés de Gallica et de beaucoup d’autres bibliothèques.
Citations contenant le mot « tréfoncier »
-
Les parties au droit d’emphytéose sont, d’une part, le propriétaire, appelé également le tréfoncier, et, d’autre part, l’emphytéote.
Les droits de l'emphytéote : Actualités du droit belge
Traductions du mot « tréfoncier »
| Langue | Traduction |
|---|---|
| Anglais | subterranean |
| Espagnol | subterráneo |
| Italien | sotterraneo |
| Allemand | unterirdisch |
| Chinois | 地下 |
| Arabe | جوفية |
| Portugais | subterrâneo |
| Russe | грунтовый |
| Japonais | 地下 |
| Basque | lurpeko |
| Corse | subterranea |