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Il y a 150 citations sur le dès lors que.
Jean SÉVILLIA. - Dans maints conflits armés, que ce soit des guerres entre États, nations et peuples ou des guerres civiles, un «dernier carré» de combattants lutte jusqu’à la dernière extrémité, même quand ces hommes savent ou pressentent que leur camp est battu. La question est de comprendre ce qui les détermine à continuer de se battre, au péril de leur vie, dès lors que dans tous les cas, morts ou vifs, ils seront des vaincus. C’est ce que nous avons voulu exposer dans ce livre collectif écrit par 23 historiens et journalistes, à travers 25 exemples puisés dans l’Histoire. LEFIGARO — Le Dernier Carré, les combattants de l’impossible
Le choix qu'a fait la France de ne pas maintenir une spécialisation dans le petit matériel de santé n'est pas nécessairement préoccupant pour l'avenir dès lors que l'approvisionnement à l'étranger est sécurisé. En effet, il s'agit surtout de produits à faible valeur ajoutée. La Tribune — Commerce de produits pharmaceutiques : l’Europe résiste, la France décline. Que faire ?
Lorsque vous n’êtes pas parvenu à recouvrer à l’amiable (après relance, puis mise en demeure) une somme d’argent que vous doit, par exemple, un client, vous pouvez recourir à la procédure d’injonction de payer. Rapide, simple et peu coûteuse (pas besoin de faire appel à un avocat), cette procédure peut être utilisée dès lors que vous pouvez facilement prouver la réalité de votre créance (bon de commande, facture, bon de livraison...) et que, de son côté, votre client ne dispose pas d’éléments susceptibles de lui permettre de la contester. Les Echos Executives — La procédure d’injonction de payer devient plus simple, Fiscalité et droit des entreprises
Le maire, ou toute personne désignée par lui, peut donc se saisir de faits susceptibles de donner lieu à un rappel à l'ordre. Il peut être sollicité par le Procureur de la République ou un délégué du procureur dès lors que les faits entrent dans une nécessité de rappel à la loi. Par la suite, la personne nécessitant un rappel à l'ordre est convoquée par le maire, dans le but de rappeler la loi afin d'éviter qu'une infraction de ce type se reproduise. Aucune mention ne sera faite dans le casier judiciaire pour cette procédure, mais si les faits étaient amenés à se reproduire, cela se traiterait cette fois-ci au tribunal de Narbonne. lindependant.fr — Parquet de Narbonne : une signature pour faciliter la justice de proximité - lindependant.fr
Conformément à la réglementation européenne, dès lors que l’accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, l’accord-cadre donne lieu à la conclusion de marchés subséquents. Qu’il soit mono-attributaire ou multi-attributaires, l’accord-cadre à marchés subséquents suppose toujours une reconsultation préalable de l’entreprise ou des entreprises avant la passation de la commande. Par définition, il suppose toujours une nouvelle offre ou un complément d’offres du ou des titulaires à celle initialement remise pour l’attribution de l’accord-cadre. Actualité fonction publique — Analyse du nouveau code des marchés publics : vive les accords-cadres ! - Actualité fonction publique
Sur un plan pratique, la solution peut laisser de côté les justiciables – débiteurs destinataires de l’ordonnance d’injonction de payer, et donc des pièces mises à disposition en ligne – qui n’utilisent pas le numérique (F.-X. Berger, art. préc.). L’abandon de la JUNIP avait, en partie, été justifié par cette considération et, en plus grande partie, par des raisons financières. Dès lors que les coûts vont être assumés par la CNCJ, la considération de l’illectronisme passe à la trappe… Le droit en décadence ? - Civil | Dalloz Actualité
Au-delà du principe de ces mesures, les frictions avec la réalité des réseaux étaient inévitables dès lors que le règlement souffre d’une lacune importante : à supposer que les FAI soient bien impliqués, le texte ne fournit pas la liste des noms de domaine à bloquer. Blocage de RT et Sputnik : les opérateurs français en attente de consignes claires
Une action en bornage judiciaire ne peut être exercée par des propriétaires privés dès lors que leurs fonds respectifs sont séparés par une limite naturelle telle une falaise, l’exigence de contiguïté des fonds faisant défaut. Bornage judiciaire : rappel de l’exigence de contiguïté des fonds - Bien - Propriété | Dalloz Actualité
Curieuse impression dès lors que celle de voir la vilaine désinvolte réincarnée dans un monde multi-référencé, empruntant aussi bien à l'imaginaire punk incendiaire qu'au glam rock de David Bowie. Cruella : et si la méchante de Disney était une icône féministe ? - Terrafemina
C’était tout à fait prévisible et dès lors que la chaussée a commencé à descendre et pas le niveau de l’eau, la pauvre titine a vu son moteur noyé. Autonews — VIDEO - Rouler dans 2 mètres d’eau, qu’est-ce qui pouvait mal tourner ?
Les rampes PMR sont obligatoires dans les établissements recevant du public (ERP). Bien évidemment, un ERP disposant d’un accès plain-pied n’a pas besoin de rampe. Mais dès lors que l’entrée d’un établissement est précédée d’une ou plusieurs marches, la rampe PMR est imposée par la loi. Cela semble assez logique car l’accès de l’établissement aux personnes à mobilité réduite est alors très complexe, voire impossible. On peut également avoir besoin d’une rampe PMR pour accéder à un logement. Voyons ensemble comment construire une rampe PMR. MediaSeine — Comment construire une rampe PMR ?
Le professeur Albus Dumbledore sait que le puissant mage noir Gellert Grindelwald cherche à prendre le contrôle du monde des sorciers. Incapable de l'empêcher d'agir seul, il sollicite le magizoologiste Norbert Dragonneau pour qu'il réunisse des sorciers, des sorcières et un boulanger moldu au sein d'une équipe intrépide. Leur mission des plus périlleuses les amènera à affronter des animaux, anciens et nouveaux, et les disciples de plus en plus nombreux de Grindelwald. Pourtant, dès lors que les enjeux sont aussi élevés, Dumbledore pourra-t-il encore rester longtemps dans l'ombre ? « Les Animaux Fantastiques 3 : les secrets de Dumbledore »: synopsis et bande-annonce
Voulant disqualifier les arguments de la journaliste, il [Gérald Darmanin] a ramené ces derniers à l'expression du discrédit-valise dont macronisme, progressisme et boboïsme se regorgent dès lors que le réel leur saute aux yeux... LEFIGARO — Gérald Darmanin face à Apolline de Malherbe: «Une communication arrogante pour cacher un bilan contestable»
Elle rappelle l’objectif de l’association qui en est toujours le fil conducteur : « Aider la commune à entretenir le monument historique qu’est notre abbaye, dès lors que les travaux sont engagés ». www.lejdc.fr — La sauvegarde de l’abbaye comme but - Saint-Laurent-l'Abbaye (58150)
Les néologismes sont utiles pour définir de nouvelles réalités lorsqu’il en paraît ; ils sont néfastes dès lors que des groupes militants cherchent à les imposer pour redéfinir la réalité d’une manière idéologiquement orientée, autrement dit pour la déformer. L’expression « culture du viol » relève de cette seconde catégorie : elle suggère que, dans les sociétés occidentales actuelles, le viol est toléré, banalisé, excusé, justifié, voire encouragé par tout un ensemble de dispositifs culturels (discours ambiants, jugements sociaux, œuvres cinématographiques, etc.). Or, c’est tout simplement faux. Le Devoir — Une «culture du viol» très anachronique | Le Devoir
La députée Laetitia Avia a remis le 11 mars à son groupe parlementaire (LREM) sa proposition de loi « «contre la cyberhaine » » dont certaines dispositions ont déjà été communiquées à la presse. Dès lors que le texte n’a pas encore été officiellement déposé à l’Assemblée nationale, on ne connaît donc que ce qui a été diffusé dans les médias. The Conversation — La « cyberhaine » devant le Parlement, une loi pour quoi faire ?
Vous avez raison pour les chaines et pour vos « vraie IA » que nous appelons « IA forte » qui n’existent pas encore. En fait je suis allé voir cet « algorithme seldonien » il ne s’agit que d’un outil permettant de créer des préjugés discriminatoire pour les IA. Très utile dès lors que l’on veut interdire certaines solutions possible mais que l’on à anticipé. Dans le cadre d’une hypothétique IA forte cela devient ridicule car il nous serait impossible de recenser tous les solutions possibles sachant que l’on ne connais pas les questions que pourrait se poser une telle IA. Une petit exemple de… Lire la suite » Toms Guide : actualités high-tech et logiciels — Des scientifiques ont trouvé le moyen d'empêcher les IA de se rebeller
Cela signifie que l’acquéreur dispose d’un choix dès lors que le vice caché est reconnu entre demander l’annulation de la vente et la restitution du prix versé ou maintenir la vente mais solliciter l’octroi de dommages et intérêts. Actualite Cabinet Simon gratien | Comment réagir à la découverte d’un vice caché ?
Le ministère de la Justice a introduit auprès des bureaux de l’Assemblée populaire nationale (APN) et du Conseil de la nation des demandes de levée de l’immunité parlementaire pour des élus ayant des antécédents avec la justice et pour d’autres qui cumulent des fonctions alors que le règlement intérieur des deux Chambres l’interdit dès lors que l’élu doit se consacrer exclusivement à son mandat. APN : une dizaine de députés dans le viseur de la justice - Algerie360
Reste à définir une zone isochrone précise, partant du principe que devront payer ceux qui ont accès à une gare LGV à moins d'une heure en voiture. On pourrait ainsi imaginer dès lors que les contribuables d'Albi, de Revel ou encore de Gimont seraient concernés au même titre que les Toulousains ou les Montalbanais. France Bleu — LGV Bordeaux-Toulouse : la mise au point chiffrée de l'État