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Droit substantiel
[drwa sypstɑ̃sjɛl]
Définitions de « droit substantiel »
Droit substantiel - Locution nominale
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(Droit) Ensemble des règles juridiques qui définissent les droits et obligations dans un système juridique donné.
Le droit substantiel trace les contours des droits et devoirs au cœur de chaque juridiction.
— (Citation fictive générée par l'intelligence artificielle)
Étymologie de « droit substantiel »
- Composé de droit et de substantiel.
Usage du mot « droit substantiel »
Évolution historique de l’usage du mot « droit substantiel » depuis 1800
Fréquence d'apparition du mot « droit substantiel » dans le journal Le Monde depuis 1945
Source : Gallicagram. Créé par Benjamin Azoulay et Benoît de Courson, Gallicagram représente graphiquement l’évolution au cours du temps de la fréquence d’apparition d’un ou plusieurs syntagmes dans les corpus numérisés de Gallica et de beaucoup d’autres bibliothèques.
Citations contenant le mot « droit substantiel »
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Le droit substantiel est la colonne vertébrale de toute société qui aspire à l'équité et à la justice.
Julien Marivaux — Citation fictive générée à l'aide d'intelligence artificielle -
Comprendre le droit substantiel, c'est s'armer des outils nécessaires pour naviguer dans les complexités du monde juridique moderne.
Claire Deschamps — Citation fictive générée à l'aide d'intelligence artificielle -
Sans un solide droit substantiel, les promesses de liberté et d'égalité restent de simples idéaux inaccessibles.
Antoine Lefebvre — Citation fictive générée à l'aide d'intelligence artificielle