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Superficiaire
Définitions de « superficiaire »
Superficiaire - Adjectif
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(Désuet) Relatif à ce qui est seulement en surface, sans profondeur.
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Concernant la superficie ou l'aspect extérieur.
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(Droit) Relatif au droit de superficie, c'est-à-dire au droit de posséder et d'utiliser le sol d'autrui pour y construire.
Superficiaire - Nom commun
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Personne titulaire d'un droit de superficie, autorisée à construire sur le terrain d'autrui et possédant exclusivement les constructions érigées.
Expressions liées
- Propriétaire superficiaire (propriétaire qui détient un droit de superficie)
- Propriété superficiaire (propriété ne comportant que ce qui est à la superficie du sol.)
Étymologie de « superficiaire »
Du latin superficiarius, et provençal superficiari. Superficiarius est dérivé du latin superficies, signifiant superficie.Usage du mot « superficiaire »
Évolution historique de l’usage du mot « superficiaire » depuis 1800
Fréquence d'apparition du mot « superficiaire » dans le journal Le Monde depuis 1945
Source : Gallicagram. Créé par Benjamin Azoulay et Benoît de Courson, Gallicagram représente graphiquement l’évolution au cours du temps de la fréquence d’apparition d’un ou plusieurs syntagmes dans les corpus numérisés de Gallica et de beaucoup d’autres bibliothèques.
Synonymes de « superficiaire »
Citations contenant le mot « superficiaire »
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Depuis 2011, le processus de prise en compte des populations locales dans l’exploitation minière prend de plus en plus de l’ampleur. Le code minier de 2011 amendé en 2013 contient un ensemble de mécanismes s’inscrivant pleinement dans le processus d’amélioration de la condition des populations locales. Tandis que certains de ces mécanismes sont « fiscaux (redevance superficiaire, contribution au développement local, transfert infranational), d’autres sont quasi-fiscaux (paiements sociaux volontaires et obligatoires) et socio-économiques (contenu local) »
Guinee114 — Tribune-Dimension historique de la construction du mécanisme de contribution obligatoire au développement local en droit minier guinéen - Guinee114 -
Il est à noter que la législation minière guinéenne a prévu trois mécanismes fiscaux pour financer le développement local via les collectivités : la redevance superficiaire, le Fodel et le Fonds national de développement local (FNDL).
Le Monde.fr — Guinée : « L’Etat ne doit pas sous-traiter le développement local aux sociétés minières »
Traductions du mot « superficiaire »
Langue | Traduction |
---|---|
Anglais | superficial |
Espagnol | superficial |
Italien | superficiale |
Allemand | oberflächlich |
Chinois | 浅 |
Arabe | سطحي |
Portugais | superficial |
Russe | поверхностный |
Japonais | 表面的な |
Basque | azaleko |
Corse | superficiale |