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Amodiation
[amɔdjasjɔ̃]
Définitions de « amodiation »
Amodiation - Nom commun
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Pratique par laquelle le propriétaire d'un terrain agricole en confie l'exploitation à un tiers contre des redevances majoritairement en nature et, secondairement, monétaires.
Une chaume, sans doute, reste avant tout le pâturage. Par là, cependant, du XVIe au XVIIIe siècle, les documents peuvent encore désigner les districts forestiers voisins, compris dans la même amodiation.
— Pierre Boyé, Les Hautes-Chaumes des Vosges -
Contrat par lequel sont loués des droits de chasse ou de pêche.
Pourtant nous payons vingt-huit francs de permis de chasse, dix francs d’amodiation sans compter l’impôt et la nourriture des chiens.
— Louis Pergaud, La Chute -
(Dans l'industrie minière) Accord permettant la location temporaire d'une concession minière.
L’autorisation d’exploitation ne peut donner lieu à cession, amodiation ou location ; elle n’est pas susceptible d’hypothèque.
Expressions liées
- Faire l'amodiation d'une terre
Étymologie de « amodiation »
Composé du français amodier et -ation, du latin médiéval admodiatio.Usage du mot « amodiation »
Évolution historique de l’usage du mot « amodiation » depuis 1800
Fréquence d'apparition du mot « amodiation » dans le journal Le Monde depuis 1945
Source : Gallicagram. Créé par Benjamin Azoulay et Benoît de Courson, Gallicagram représente graphiquement l’évolution au cours du temps de la fréquence d’apparition d’un ou plusieurs syntagmes dans les corpus numérisés de Gallica et de beaucoup d’autres bibliothèques.
Synonymes de « amodiation »
Citations contenant le mot « amodiation »
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Norton Rose Fulbright, cabinet d’avocats d’affaires international, a conseillé une grande compagnie pétrolière étatique, lors de l’amodiation par Total de 45% de deux blocs d’exploration au large de la Côte d’Ivoire.
Norton Rose Fulbright conseille une compagnie pétrolière lors de son rachat à Total de deux blocs d’exploration au large de la Côte d’Ivoire - LE MONDE DU DROIT : le magazine des professions juridiques -
Bientôt la fin des contrats d'amodiation
Var-Matin — Bientôt la fin des contrats d'amodiation - Var-Matin -
Dans ce cas, on parle souvent d'amodiation. Il s'agit en fait de contrats qui garantissent l'usage d'un anneau de port contre paiement d'une somme déterminée en fonction du devis du chantier et des dimensions de place souhaitées.
Le Figaro.fr — La concession d'anneaux revient au goût du jour
Traductions du mot « amodiation »
| Langue | Traduction |
|---|---|
| Anglais | lease |