Cotisant

Définitions de « cotisant »

Cotisant - Nom commun

• Individu qui verse des contributions à une entité telle qu'une association, une mutuelle ou un syndicat.

  Les partenaires sociaux qui gèrent les retraites complémentaires n’ont pas le pouvoir d’imposer des changements de règles rétroactifs, comme par exemple, de retirer des points à un cotisant.

Étymologie de « cotisant »

Évolution historique de l’usage du mot « cotisant » depuis 1800

Synonymes de « cotisant »

• inscrit
• membre
• affilié
• adhérent
• membré
• croissant
• courtisan

Citations contenant le mot « cotisant »

• Une surcote de la retraite est appliquée lorsque le cotisant choisit de continuer à travailler, alors qu'il a atteint la durée d'assurance nécessaire pour bénéficier d'une retraite à taux plein.

• - pour les cotisants en prélèvement automatique

• Concrètement, « cela ne change rien pour le travailleur non salarié (TNS) qui se voit simplement confié au régime général », explique Vanessa Confiac, consultante et formatrice chez CréActifs, organisme spécialisé dans le conseil et la formation des entrepreneurs. Il faut savoir qu’un dirigeant d’entreprise, quel qu’il soit, ne cotise pas à Pôle Emploi. À lui de se prémunir du chômage en cotisant à des organismes comme l’APPI (Association pour la Protection des Patrons Indépendants ou la GSC (Garantie Sociale du Chef d’entreprise).

• Voilà donc la situation qu’Emmanuel Macron a trouvée lors de son élection. Sa réforme comprendra-t-elle un vrai report de l’âge légal de la retraite ? Bien malin celui qui saurait le dire. Le risque est grand que l’État demande à ceux qui financent déjà sans broncher les retraites publiques tout en cotisant plus et en partant plus tard à la retraite de continuer à le faire. Et que les pouvoirs publics contraignent les caisses qui ont mis de côté depuis des années en cas de coup dur de venir combler les déficits avec leurs réserves.

• Une convocation a été envoyée jeudi 7 mai aux parents d’élèves cotisant à l’Apel pour une assemblée générale extraordinaire qui se tiendra vendredi 22 mai. Mais la validité de cette convocation est mise en doute.

• La réception d’un avis de contrôle de l’URSSAF suscite toujours une appréhension toute particulière. De l’envoi de cet avis à la réception d’une mise en demeure, l’URSSAF doit délivrer divers actes dont la validité est strictement encadrée par le Code de la sécurité sociale. Le non-respect de la moindre de ses dispositions, qui garantissent les droits des cotisants, peut entraîner, dans certaines hypothèses, l’annulation du contrôle et des redressements. Tour d’horizon des principaux vices de forme pouvant être reprochés à l’URSSAF.

• Les 2,86% cités par Thomas Piketty correspondent à la part "non contributive" de la cotisation – de ces 28,12% de la rémunération. Celle-ci n'ouvre pas de droit à la retraite au cotisant, mais participe au financement du système global et des dispositifs de solidarité (minimum vieillesse, droits familiaux, trimestres accordés durant les périodes d'inactivités, comme le chômage ou les arrêts maladie…).

• Pôle emploi, qui assure lui-même ses employés contre le chômage, réalise de « 40 à 50 millions d'euros » d'économies par an en ne cotisant pas au régime général géré par l'Unedic, selon un rapport d'expert-comptable consulté vendredi par l'Agence France-Presse. Les employeurs publics ne sont pas contraints de s'affilier à l'Unedic, mais ils sont tenus d'assurer leurs salariés contre le risque chômage. Ils ont notamment la possibilité de gérer eux-mêmes la gestion et le financement de l'indemnisation du chômage de leurs agents par l'auto-assurance.

Traductions du mot « cotisant »

Sources et ressources complémentaires

• Définitions du Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition (1932-1935)
• Définitions du Wiktionnaire
• Définitions du TLFi
• Synonymes de cotisant sur lebonsynonyme.fr