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Jurisprudence
[ʒyrisprydɑ̃s]
Définitions de « jurisprudence »
Jurisprudence - Nom commun
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(Droit) Ensemble des décisions de justice émises par les juridictions, constituant une source du droit.
Ces dépenses injustifiées et excessives sont communément appelées, reprenant ainsi le terme de la jurisprudence des juridictions du contentieux de la tarification, abusives.
— Jean-Pierre Hardy, Financement et tarification des établissements et services sociaux et médico-sociaux -
(Figuré) Principe établi par un précédent qui sert de référence pour les situations similaires ultérieures.
Je ne suis pas étonné par le grand écart qu’il y a parfois chez des philosophes qui ne pratiquent pas ce qu’ils enseignent – des philosophes ou des professeurs de philosophie... C’est la jurisprudence Rousseau en vertu de laquelle on peut abandonner cinq enfants à l’assistance publique mais écrire tout de même L’Émile pour dire comment il faut élever les enfants.
— Michel Onfray, La vengeance du Pangolin
Expressions liées
- Faire jurisprudence
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Jurisprudence criminelle
La Cour de cassation, toutes Chambres réunies, n'accepte pas davantage la jurisprudence criminelle inaugurée par la Chambre criminelle en 1896
— Barrès, Cahiers - Jurisprudence du conseil d'état
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Recueils de jurisprudence
Le 27 juin 2000, au nom de l'Office, l’intimé Samson adresse à Mme Claire V. de la Durantaye, rectrice à l'U.Q.T.R., une lettre (pièce R-1) posant en ces termes la problématique liée aux expertises biomédicales prescrites par des chiropraticiens : […]. Recueils de jurisprudence du Québec: Cour d'appel Cour supérieure
- Étude de la jurisprudence
Étymologie de « jurisprudence »
Du bas latin jurisprudentia, composé de jus, juris (droit, justice) et de prudentia (connaissance, compétence).Usage du mot « jurisprudence »
Évolution historique de l’usage du mot « jurisprudence » depuis 1800
Fréquence d'apparition du mot « jurisprudence » dans le journal Le Monde depuis 1945
Source : Gallicagram. Créé par Benjamin Azoulay et Benoît de Courson, Gallicagram représente graphiquement l’évolution au cours du temps de la fréquence d’apparition d’un ou plusieurs syntagmes dans les corpus numérisés de Gallica et de beaucoup d’autres bibliothèques.
Synonymes de « jurisprudence »
Citations contenant le mot « jurisprudence »
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Dans cette revue de jurisprudence, Mes Gwenael Gauthier et Philip Servajean proposent une sélection d’arrêts récents rendus en matière de TVA.
TVA : une sélection de la jurisprudence rendue ces dernières semaines - Éditions Francis Lefebvre -
La jurisprudence constitutionnelle peut servir de fondement à la question de l’éligibilité du Président de la République. Au Sénégal, après l’élection de Monsieur Abdoulaye WADE le 29 mars 2000, investi le 1er août 2000, une nouvelle Constitution est adoptée par référendum le 7 janvier 2001.
De l’éligibilité de Ouattara au regard de la jurisprudence sénégalaise (GUIBESSONGUI N’Datien Séverin) | L'Intelligent d'Abidjan -
Bien entendu, ce nouveau dispositif ne manquera pas de poser de nouvelles questions. Comment sélectionner la personne bénéficiaire de l'astreinte, dans le respect du principe d'égalité ? Faut-il contrôler l'usage que fera le bénéficiaire de la somme versée à son profit ? Il reviendra à la jurisprudence d'apporter progressivement des réponses. Mais cet arrêt marque indéniablement un progrès dans l'Etat de droit. Le juge administratif français est désormais doté d'un outil efficace pour contraindre l'Etat à agir.
Les Echos Executives — Comment contraindre l'Etat à exécuter les décisions de justice, Jurisprudence - Les Echos Executives -
La résidence principale, une jurisprudence en perpétuelle évolution
RiskAssur-hebdo — La residence principale, une jurisprudence en perpetuelle evolution (par RiskAssur édité par FRANOL Services) -
Marchés publics - Le maître d'ouvrage doit revoir à la hausse la rémunération de son prestataire sous certaines conditions précisées par la jurisprudence.
lemoniteur.fr — Les honoraires du maître d'œuvre quand le calendrier dérape… -
Dans le domaine de l'arrêt maladie et des vacances, la jurisprudence est en faveur du salarié
Franceinfo — On s'y emploie. Arrêt maladie et départ en vacances
Traductions du mot « jurisprudence »
| Langue | Traduction |
|---|---|
| Anglais | jurisprudence |
| Espagnol | jurisprudencia |
| Italien | giurisprudenza |
| Allemand | jurisprudenz |
| Chinois | 法理 |
| Arabe | فقه |
| Portugais | jurisprudência |
| Russe | юриспруденция |
| Japonais | 法学 |
| Basque | jurisprudentzia |
| Corse | giurisprudenza |