Tantième

Définitions de « tantième »

Tantième - Adjectif

• Indique une quantité ou un ordre indéterminé dans une série.

  Pour la tantième fois, Harry Dickson se trouva devant une enquête aux résultats nuls.

Tantième - Nom commun

• Pourcentage convenu représentant une fraction d'un ensemble ou d'une quantité.

  Les actionnaires reçoivent un tantième de l'entreprise, un pourcentage défini des bénéfices qui reflète leur part dans le capital total.

• Unité de mesure de la propriété dans le cadre de la copropriété, déterminée selon un total spécifié dans l'état descriptif de division.

  Dans le monde de la copropriété, chaque voix compte. Et c'est précisément ce que mesure le 'tantième' : une fraction spécifique de la propriété, solidement ancrée dans l'état descriptif de division.

Étymologie de « tantième »

Évolution historique de l’usage du mot « tantième » depuis 1800

Synonymes de « tantième »

• pourcentage
• tant pour cent
• taux
• guelte
• marge
• rapport
• ixième
• énième
• intérêt

Citations contenant le mot « tantième »

• Les charges de l'immeuble représentent les dépenses relatives à son fonctionnement et à son entretien. Le règlement de copropriété fixe la quote part incombant à chaque lot et à son propriétaire. On parle de tantièmes de charges. La loi distingue deux catégories de charges : les charges générales et celles portant sur les services et équipements. 

• Elle fournit à cet égard un certain nombre de précisions notamment concernant la retenue à la source sur les tantièmes ou encore la question de la non déductibilité de la TVA lors de la détermination du bénéfice de la société à laquelle les tantièmes sont facturés.

• « Il y a deux types de charges, rappelle Régine Vanitou. Les charges relatives à la conservation du bâti, qui sont payées au tantième (NDLR : dont la part pour chaque copropriétaire est déterminée selon la surface de son appartement) et celles liées à des services qui sont à payer selon le bénéfice qu'en tire chaque appartement. »

• Non. Les dépenses relatives à l’entretien des interphones ou à leur remplacement sont réparties en fonction des tantièmes de copropriété, indépendamment de toute notion d’utilité de l’équipement (1).Selon les tribunaux, il en va de même pour les systèmes de vidéo-surveillance et pour les digicodes. Une décision contraire prise en AG de copropriété risquerait donc d’être contestée avec succès.

• Non, le principe du vote en assemblée générale (AG) est simple : le nombre de voix de chaque copropriétaire correspond à sa quote-part de parties communes représentée par un nombre de tantièmes (1).

• Il faut se garder d’attribuer des tantièmes plantureux, lorsque la réalité et la valeur ajoutée des prestations de l’administrateur ne peuvent être prouvées.

• La première comprend, par exemple : l'éclairage, le nettoyage, les réparations, les impôts, taxes, assurances...Elles se répartissent, selon la loi, proportionnellement aux tantièmes* de copropriété. Pour chaque lot, le règlement de copropriété définit sa valeur en tantièmes en fonction de sa superficie, de sa consistance (pièces habitables, dépendances...) et de sa situation (vue, ensoleillement...).

Traductions du mot « tantième »

Sources et ressources complémentaires

• Définitions du Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition (1932-1935)
• Définitions du TLFi
• Définitions du Wiktionnaire
• Définitions du Littré (1872-1877)
• Synonymes de tantième sur lebonsynonyme.fr